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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jex
670436ec8d5cd4a875952cb0
7 octobre 2024
E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey CHIOSSONE Me Céline
Service de proximité
67f0348702fc178212f824c3
3 avril 2025
MINUTE (Décision Civile) Service de proximité [S], [S] c/ [Y] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/04196 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBCO Grosse délivrée à Me MICHELON
6966af2bcdc6046d472ee9e2
12 janvier 2026
[F] le DEMANDEURS: Monsieur [Y] [V] né le 01 Octobre 1944 à [Localité 4] (53) [Adresse 2] représenté par Me Jérémie GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Céline MICHELON, avocate
Chambre des référés
67eee316b848dd6814c62250
EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D’AZUR Grosse délivrée à Me DEUR Expédition délivrée à Me MICHELON le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
6a0231c8cdc6046d4767315c
2 avril 2026
Jérémie - copie certifiée conforme le: à Madame [H] [G] DEMANDERESSE: Madame [D] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me GHEZ Jérémie, avocat au barreau de Marseille, substitué par Me MICHELON
6a02323ecdc6046d47673976
certifiée conforme le: à Monsieur [L] [R] DEMANDEUR: Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me GHEZ Jérémie, avocat au barreau de Marseille, substitué par Me MICHELON
civ1
61372280cd580146773fdc13
7 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la SCP Michelez, Doyon, Motel, notaires associés, dont le siège
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01865
13 novembre 2008
de la SCP Célice, Blancpain et Soltner le 21 avril 2008 ; que le syndicat CGT Michelin a déposé des conclusions banales en défense le 5 mai 2008 et a déposé, hors délai, des observations complémentaires
Cour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 13 décembre 2006 OPPOSANT : Monsieur Gaston X... ... 27480 LE TRONQUAY représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60080
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-19.046 Demandeur(s) : la société Manufacture française des pneumatiques Michelin Avocat(s) : la SCP Célice
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60079
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-19.047 Demandeur(s) : la société Manufacture française des pneumatiques Michelin Avocat(s) : la SCP Célice
613723decd5801467740f3a7
18 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026618673
12 novembre 2012
et du Syndicat Sud Michelin et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la Manufacture française de pneumatiques Michelin, - les conclusions de M.
61372432cd58014677413742
23 mars 2004
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe le 4 décembre 2003, la SCP Célice
61372260cd580146773fc726
13 décembre 1994
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'établissement de Cholet de la manufacture française des pneumatiques Michelin
civ3
61372395cd5801467740bb3c
22 novembre 2000
., Tour Maine Montparnasse, 75015 Paris, 10 / de la compagnie La Winterthur, dont le siège est Tour Winterthur, Cedex 18, 92085 Paris La Défense, défenderesses à la cassation ; La société Michelon
613723eacd5801467740fdb4
12 juin 2002
Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
613721b2cd580146773f63d0
29 janvier 1992
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, les conclusions de M.
613723d4cd5801467740eb3b
19 décembre 2001
Finance, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat
Trib. de Commerce
69fdd2ebcdc6046d4709ef46
7 mai 2026
DEFENDEUR : Monsieur [W] [Z] [Adresse 2],, DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Madame Frédérike LEBIET Madame Michela
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