la violence, allant jusqu'à la frapper, des actes de pénétration sexuelle ; qu'entendue par le juge d'instruction, C...

H..., il a soutenu être resté dans le couloir, tout le monde n'ayant pu pénétrer dans le bureau, et rien au dossier ne permet de le contredire, quant à M.

[K] (le vétérinaire), afin de permettre à leur fils, cavalier de haut niveau, de participer à des concours de sauts d'obstacles (CSO). 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a constaté l'annulation du permis de conduire de Mme [D] avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pour une durée d'un mois, alors

J..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Zodiac Aero Electric, après débats en l'audience publique du 2 décembre 2020 où étaient présents M.

Zedda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme [S], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Ast groupe, de la SCP Célice, Texidor, Périer

La société Camefi fait grief à l'arrêt de la condamner in solidum avec les consorts [H], la société Mutuelle du Mans assurances IARD et la société Camefi à payer à M. et Mme [V] la somme de 68 502,04 euros

professionnelle PEIGNOT et GARREAU, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PIRELLI ENERGIE CABLES

X... a acheté un fonds de commerce financé grâce à un prêt de la société Camefi ; qu'il a assigné la société Camefi en nullité du prêt et paiement de dommages et intérêts en lui reprochant une faute dans

Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Caletti frères, Entreprise des Alpes, demeurant ..., 2°/ de M.

X... a été condamné à ce titre ; Attendu que le syndicat fait grief au jugement de le débouter de sa demande en paiement d'une certaine somme correspondant à un "abonnement à TV Câble", alors, selon

F..., a cédé un fonds de commerce à la société Capelier, devenue la société Crystal, et à la société [...], à laquelle s'est substituée la société [...], devenue également la société Crystal, filiales

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

De Castelli, demeurant lotissement Les Candilelli, lot n° 20, 20166 Porticcio, 2 / de Mlle D... De Castelli, demeurant quartier Saint-Joseph, ..., 3 / de Mlle E...

de sorte que l'absence de ce raccordement ne permettait pas d'en déduire un non achèvement des travaux à la date des travaux susvisée ; que cette atteinte au principe de l'égalité des armes n'a pas permis

; qu'en se fondant, pour juger que le caractère intentionnel de la pénétration vaginale infligée à l'exposante par M.

D... lui avait bien passé commande les 16 et 17 octobre 1980, pour le compte de la société Cabanier, de 50 tonnes de pulpes de figues dont 25 livrables immédiatement, a assigné cette société et M.

L'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que le dispositif antérieur comprend un tuyau d'aspiration, tandis que le dispositif du brevet FR 10 59443 comprend un câble électrique.