été chargé par un anglais et un irlandais ; qu'il a toujours dit qu'il n'avait pas assisté à tout le chargement de sa remorque, s'étant absenté à un moment donné pour aller prendre un café dans la cabine

sur ces ascenseurs ; qu'ainsi, nous vous encourageons fortement à engager des travaux afin de pallier aux risques encourus sur ces sites » ; - le bailleur social a privilégié le remplacement de la cabine

122-12 du Code du travail par une autre société (la compagnie Air France), de leurs demandes tendant au maintien sur leur contrat de travail de leur qualification de commandant de bord et de chef de cabine

, société anonyme, dont le siège social est sis ..., défenderesse à la cassation ; La société Trouvay Cauvin, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ;

Sur le rapport de Mme Isola, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de la société Caviar Volga, de la société Caviar Volga, de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de la société Rouch et associés

de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 octobre 1992), que la société Caviar Volga, ayant pour objet la commercialisation du caviar, a déposé, le 25 mars 1988, en renouvellement d'un dépôt effectué en

l'individu dénommé "Tarot", un ami d'enfance, depuis le début de l'année 1994; que le fournisseur établissait le contact en l'appelant au domicile de la famille Bertrand, Karim Z... utilisant une cabine

à 50 000 francs d'amende ainsi qu'à diverses réparations civiles ; " aux motifs propres et adoptés que des précautions suffisantes n'ont pas été prises pour empêcher les salariés d'accéder à la cabine

dommages-intérêts; "aux motifs qu'il existait un désaccord entre les parties, que les déclarations du prévenu selon lesquelles Hassan X... aurait, voyant sa réaction, décidé de sauter du marchepied de la cabine

X..., notaire associé de la SCP Normand-Bresjanac de Beauregard Casel Chapelain, l'autre, par M.

Y..., qu'interpellé dans une cabine téléphonique Philippe B... avait visiblement bu mais "pas au point d'être en état d'ivresse manifeste" ; qu'il résulte de l'audition de M.

Mademoiselle [K] établit par les pièces versés aux débats, qu'elle a obtenu un BEPA élevage canin et félin en juin 2005, un BAC Professionnel conduite et gestion d'un élevage canin et félin en juillet

d'homicide involontaire ; "aux motifs que "l'accident du 1er juillet 1999 trouve son origine dans la défaillance de l'attache qui assurait la liaison au câble tracteur du chariot auquel était fixée la cabine

compter du 3 janvier 1994 et affecté par contrat au nettoyage d'immeubles en copropriété dans la région de Cannes ; qu'après avoir été chargé par France Telecom, le 14 septembre 1994, de l'entretien des cabines

ensemble immobilier ; qu'au vu du rapport de cette société, la construction a été entreprise ; que des fouilles exécutées par la société Della Vera, chargée des fondations, ont fait apparaître des cavités

en ce qui concerne les tickets-restaurant, si la description de l'homme qui a remis le ticket au magasin Super U n'est pas concordante avec l'aspect du prévenu à l'audience de la Cour (il n'est pas châtain

Dans le cadre de la cession, par la société Envigo RMS, de son activité élevage et vente de canins de type beagle à la société MBR Farms, le contrat de travail du salarié a été transféré le 1er décembre

par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Access intérim, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Caviar

partie radiographique des examens, la cotation en Z, d'une part, des actes médicaux proprement dits de "radiodiagnostic portant sur les organes", tels la sériographie artérielle ou de vaisseaux et cavités