X... avait invoqué à l'appui de ses refus non des motifs tirés de la sécurité, mais des prétextes sans rapport avec celle-ci, "prétextant" pour le lavage du chariot élévateur "qu'il était trop tard", et

Y..., procédait au déchargement à l'aide d'un chariot élévateur; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.

Guy X... et Mme Evelyne Y..., respectivement pianiste et chanteuse à l'hôtel exploité par la société Someni, ont été licenciés pour motif économique le 12 septembre 1997, les lettres de licenciement mentionnant

ainsi que les dommages causés au cours de chargement, déchargement, manutention de marchandises" ; qu'en l'espèce, le dommage survenu au cours de l'opération de déchargement d'une faucheuse par un chariot

X..., salarié de la société Cartonneries de l'Andelle, a été gravement blessé en conduisant un chariot automoteur dans les locaux de l'entreprise ; Attendu que l'assuré fait grief à l'arrêt attaqué

et de leur usage, l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger ; qu'elle a relevé, d'autre part, que l'installation de freinage sur les chariots était obligatoire , que M.

Trésor, alors, selon le moyen, "d'une part, que la cour d'appel, qui constate que la hauteur sous poutre correspond à la cote prévue sur les plans de l'architecte, mais ne permet pas le passage du chariot-élévateur

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 30 juin 2016), que M. et Mme Y..., qui avaient donné des locaux à bail commercial à M. et Mme A..., lesquels ont cédé leur fonds de commerce à la société Charlotte

télescopique puis a souscrit un contrat de maintenance de celui-ci ; que ce chariot étant tombé en panne le 18 janvier 2012, la société V2V a fourni un matériel de remplacement ; que, le 1er février suivant

[W] (le fournisseur) et réceptionné le matériel ; que le 6 mai 2009, un arbre de roue du chariot élévateur s'est rompu, entraînant la mise à l'arrêt complet du matériel ; que le crédit-preneur a assigné

[O] [F], salarié de la société [1], a été grièvement blessé par la chute de panneaux de treillis soudés transportés par un chariot élévateur. 3. M.

d'essieu, de roue, d'attelage ou de châssis, du véhicule de transport ; que la cour d'appel a retenu que le renversement de la thermoformeuse, posée sur trois porteurs directionnels et tractée par un chariot

bureau (saisies informatiques de gestion) mais également un travail physique plus important que celui d'agent de réception (maintenir le magasin propre, ranger le matériel, manipuler des pièces et des chariots

"charlots, cow-boys... veuillez me suivre, je vais vous faire une prise de sang... ivrognes" ; "alors que les juges du fond ne peuvent fonder leur conviction que sur des éléments de preuve produits à

A... la somme de 50 000 francs et à Mme A... celle de 30 000 francs et a déclaré civilement responsable la société Cemloc ; "aux motifs que le conducteur du chariot élévateur devait être relaxé, les

Bergerat Monnoyeur (société Bergerat) en résolution de la vente d'un chariot élévateur en prétendant que ce chariot acheté d'occasion n'avait pas la puissance convenue ; qu'en cause d'appel la société

des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié de la société X... a été blessé par la chute d'une benne se trouvant sur un chariot

matière de référé, que la société Sodima, dont la candidature avait été retenue par une société malienne pour un marché concernant du matériel de manutention, et qui avait commandé puis payé les dix chariots