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548 résultats pour « Cheikh Hussein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10729

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

J... ne respectait pas son personnel, qu'il cherche souvent à le déstabiliser ; - Une attestation de M. H... du 4 septembre 2014, ancien collègue de M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00447

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Cependant, il est constant que le docteur A... lui-même n'a pas déféré à cette injonction, avant que le Directeur des Ressources Humaines de la SAS METALTEMPLE n'invite Zaïa Z..., par lettre recommandée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00882

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

a toutefois justifié avoir effectué de nombreuses recherches sur les possibilités de reclassement au sein du groupe, par le versement aux débats de mails échangés entre la direction des ressources humaines

Source officielle
CC

cr

61372640cd5801467742420a

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00357

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

magasin ; qu'au niveau régional, si un poste de responsable des Ressources Humaines par région est maintenu et que sont créés 16 postes de RRHC (responsables Ressources Humaines centralisés), spécialisés

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01184

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Cédric K... est, en tout état de cause, imprécis en ce qu'il ne cite aucune date à laquelle la responsable des ressources humaines serait venue chercher M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00541

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Or vous n'avez jamais cherché à être écartée de la circularisation de ces messages, et même vous les cautionnez puisque vous y ajoutez des commentaires [ ].

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00481

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

pour déclarer le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que le licenciement notifié repose sur le comportement de la salariée dès le jour de sa reprise de travail qui a cherché

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00952

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[Y] [J] établit que cette réponse a été faite à la directrice des ressources humaines qui avait écrit : J'ai eu pour info [Y] en ligne qui bien évidemment a joué à l'imbécile", M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10172

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

C... a de nouveau dénoncé des faits de harcèlement de la part de Mme G... ; il a été immédiatement reçu par la directrice des ressources humaines ; - le 4 mai 2012, lorsque trois salariés dont M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11185

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

personnel et diffusées sur le réseau Intranet de la banque, n'avait pas été reçu en 2010 par l'agence de [...] ; que s'agissant des prétendues négligences commises par la direction des ressources humaines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01589

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

lettre datée du 16 novembre 2007 et remise en mains propres à la direction du magasin Monsieur Y... écrivait une lettre de deux pages en s'exprimant ainsi : Monsieur le responsable des ressources humaines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00921

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

X..., qui avait été engagé le 10 mars 2003 en qualité de directeur des ressources humaines par la société Financière Pipière, a été licencié pour faute grave, le 31 octobre 2006, pour avoir refusé le changement

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01414

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

[T] a entendu en justifier la cause en indiquant notamment que la réorganisation du service des ressources humaines expliquait le retard intervenu dans la transmission des documents au comité d'entreprise

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10789

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

placé en travers de la route au cours du voyage précédent pour le faire s'arrêter et qu'au cours du voyage retour, cet homme est monté dans le bus, lui disant à deux reprises qu'il n'était pas un être humain

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03465

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

.] ; que, d'une part, le 26 avril 2012, un d'entre eux est vu sortant de cet endroit ; que, d'autre part, le 2 mai 2012, jour de contrôle à 9 h 45, les enquêteurs constatent la présence d'une forme humaine

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00826

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

X... un questionnaire pour lui permettre d'orienter ses recherches de reclassement, qu'elle avait donné mission à un consultant en ressources humaines pour examiner les opportunités de reclassement et

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10164

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

. – Sur les présomptions. 1 – Sur l'absence alléguée de moyens humains et matériels au siège de la société CLF SA.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00009

Cassation

6 janvier 2015

6 janvier 2015

tonnes d'huiles de tournesol brutes qui ont fait l'objet de trois déclarations d'importation les 1er et 7 avril 2008 ; que ces produits ont été dédouanés en qualité d'huiles destinées à l'alimentation humaine

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06004

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[D] a cessé de soutenir devant elle que les fonctionnaires de police l'avaient utilisé comme bouclier humain et que par son attitude, sauter du fourgon alors que le tireur était proche de lui, il

Source officielle