juillet 1992 ; 2 / que le médecin, qui exerce à titre libéral, est tenu de se rendre au domicile des patients lorsque l'état de santé de ceux-ci le justifie ; que l'obligation de se déplacer au chevet

pouvant avoir contribué à une " perte de chances " pour le malade susceptibles de contribuer à caractériser des fautes de nature civile, soit un défaut de concertation médicale pluridisciplinaire à son chevet

abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits arbres sur pied

à concurrence de la moitié, l'ensemble du préjudice subi par la société CFT, que la responsabilité de la société CNR était suffisamment établie par le rejet des bois flottants et l'encombrement du chenal

rente litigieuse n'est pas un revenu, mais une allocation, ayant pour unique objet de couvrir les charges réelles que représente le paiement des deux garde-malades qui se relaient en permanence à son chevet

d'allocations familiales (URSSAF) de la Côte d'or, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la Clinique de Chenove

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le Centre thérapeutique et chirurgical Chénieux

violé par fausse application ; 3 / qu'il résulte encore des constatations de l'arrêt attaqué qu'il y avait éclatement géographique de la collectivité de travail pour les salariés de la société Clear Channel

, engorgements (…) provenant (…) des conduites non enterrées intérieures et extérieures aux bâtiments, des conduites enterrées d'évacuation et de vidange situées à l'intérieur des bâtiments (…) des chenaux

Y... se placer entre la chenille et le bloc de granit alors que son attention aurait dû être attirée par les risques de dérapage de la pelle, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres

d'une entreprise et justifie de la sanction prononcée par les premiers juges, alors que, la cour, qui relevait que les difficultés familiales rencontrées par Mme Z... en 1987, époque où elle était au chevet

Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Home constructions, venant aux droits de la société anonyme Chennevière

prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre, qu'il pinçait les fesses de certains d'entre eux, leur caressait les cheveux

sans autorisation, infraction prévue et réprimée par l'article 408 du Code rural ; que le prévenu entendu par la police le 21 juin 1990 a déclaré que le 14 mars 1990 il était exact qu'il effectuait un chenal

mai 2003 de la chambre de l'instruction, se sont accrus depuis cette date ; que le témoin Yvan B... n'a pas déclaré "avoir rencontré Tania X... avec son beau-frère et sa cousine" (laquelle aurait les cheveux

moyen de cassation pris de la violation de l'article L. 480-5 du même Code ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Guy X... a édifié, sans autorisation, un chenil

X..., demeurant ... (1er) (Rhône), mandataire liquidateur de la société TV Expansion channel 5, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

[U] [R] au sein de la société Clear Channel France, d'AVOIR condamné la société Clear Channel France à payer à M.

X... s'est plaint, par lettre du 21 juin 2011, du détachement des micro-cylindres et d'une perte de ses cheveux et a sollicité, d'une part, la dépose des implants restants, à laquelle il a été procédé

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er avril 2004) que M. et Mme X..., ainsi que la SCI Les Chênes