LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel A..., demeurant à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 2°/ Monsieur

cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint-Georges (section commerce), au profit de la société anonyme Giroix Services, dont le siège social est à Chennevières-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Domaine de la Chêneraie, dont le siège est ..., en cassation

Clément Cheneval-Pallud, demeurant Bucquigny, 74250 Viuz-en-Sallaz, 3 / M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 21 AVRIL 1963, CHENEAUX DE LEYRITZ A ACQUIS

époux au nom duquel l'acquisition aura été faite et aux deux si l'acquisition a été faite au nom des deux " ; que, par acte notarié du 27 mai 1969, les époux X... ont acquis un appartement sis à Chennevières-sur-Marne

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Chennevières (Val-de-Marne), ..., ci-devant, et actuellement à Noiseau

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit des Etablissements Baud, dont le siège est ... à Chennevières-sur-Marne

(Seine-Saint-Denis), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2 / de la société Gipelec, dont le siège est rue Chennevière à Caudebec-les-Elbeuf

Olivier B..., demeurant à Rodilhan, Bouillargues (Gard), ..., - Mlle Sylvie B..., demeurant à Genolhac (Gard), impasse Chenevière, 2 / de Mme Odette C..., née D..., demeurant à Nîmes (Gard), ...,

Rémy X..., demeurant à Chennevières-Jouy, 89150 Saint-Valérien, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section C), au profit : 1 / de M.

Y..., SALARIE DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS VENDOME, QUI PARTICIPAIT A DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES CHENEAUX DE L'ATELIER DE CHAUDRONNERIE DE L'ENTREPRISE SUR UNE ECHELLE POSEE CONTRE LE TOIT DU

DE LA POSE DE NOUVEAUX CHENEAUX DANS SON IMMEUBLE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 13 MAI 1981) DE L'AVOIR DEBOUTEE DE SON ACTION EN REPARATION D'INFILTRATIONS D'EAU A L'INTERIEUR DU BATIMENT ET

, l'ordonnance doit être annulée par voie de conséquence ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen : ANNULE en ce qu'elle concerne la société des établissements Cheneau-Maillard

ETAIENT BLESSES ; QUE VEUVE CAUDAL, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN CELUI DE SES ENFANTS MINEURS, COUPPE ET LES ETABLISSEMENTS CHEDEVILLE, LES EPOUX Y...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur intervention à l'instance de cassation en leur qualité d'héritiers de Chenepa

justifie pas de l'impossibilité de le reclasser au sein du groupe que constitue la Société SAMU avec la Société Valorisation Verte, la SCI « des grands bois », la SCI « des petits bois » et la SCI Chennevières

base de la poursuite, qu'afin de nettoyer la toiture d'une fonderie et d'aspirer les poussières issues d'aérateurs, des ouvriers de la société Onet se déplaçaient sur les tôles de la toiture et sur un chéneau