autre Défendeur : la société Genesis Requête n° : 498/25 Ordonnance n° : 90809 du 6 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Genesis, ayant SAS Boulloche, Colin

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Le Canotier, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation,

[N] [Y], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, L'Office notarial de M.

L'affaire enrôlée sous le numéro Y 25-18.567 est radiée.

EN CONSÉQUENCE : L'affaire enrôlée sous le numéro U 25-18.747 est radiée.

Sur le rapport de Mme Rat, conseillère référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. et Mme, [Z], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la

Bartra aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Colin Bartra à payer à M.

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Axa France IARD, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par

[O] [R], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, La société Mutuelle des architectes français, ayant la SCP Boulloche (ex charge n° 52), SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés

anciennement dénommée Architecture et techniques appliquées, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Plus Dix, ayant la SCP Boulloche, Colin

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Thai home spa, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [L] [V] épouse [P], ayant SAS Boulloche, Colin

L'affaire enrôlée sous le numéro Y 25-17.831 est radiée.

la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Mutuelle architectes français assurances, ayant SAS Boulloche, Colin

Ce recours a été radié du rôle de la Cour de cassation par ordonnance du 5 octobre 2023.

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Corinne

[X] [Z], ayant la SCP Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société QBE insurance Europe limited, ayant la SCP Célice