Jacques X..., domicilié [...]                                                                , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile TGI

[L] [A], 2°/ Mme [E] [Q], épouse [A], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige

Ce n'est toutefois plus le cas et Agfa est une entreprise belge de taille beaucoup plus modeste et non une filiale du groupe Bayer » (conclusions, p. 6, alinéas 5 à 7) ; qu'en retenant pourtant que « la

termes du congé rappelé par l'arrêt « Le bailleur envisage de réaliser un projet de réhabilitation d'ampleur comportant d'importants travaux qui impliquent notamment l'édification d'un immeuble de taille

nouvelle embauche le 8 septembre 2008 si la conjoncture économique et sa trésorerie ne lui permettaient pas de supporter la charge de deux contrats à durée indéterminée, se plaçant ainsi à tort un mois et demi

prud'hommes a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / le conseil de prud'hommes relevait que le journalier avait travaillé au Domaine de la Bastide Blanche, à des travaux de taille

Y... devant le tribunal correctionnel pour des faits de trafics de stupéfiants, que le juge d'instruction a motivé sa décision comme suit : mai 2017, à Saint-Denis et en Seine-Saint-Denis, il a avec constance

Eliane B... précisait que l'individu qui s'en était pris à elle était mince, d'une taille inférieure à la sienne, qu'elle estimait à 1,65 m et lui semblait être jeune, entre 16 et 20 ans.

ce délai sous astreinte de 50 euros par jour de retard, et statuant à nouveau, d'avoir dit que le yucca litigieux a été planté à plus de 50 cm de distance du mur séparatif P... et qu'il a dépassé la taille

magasin de vente au détail, que la société ITM Entreprises exerce sous l'enseigne Intermarché, connue sur l'ensemble du territoire national par l'intermédiaire de sa chaîne de magasins de différentes tailles

Pour dénier à M.

et couleurs et orné de nombreux « smileys » et autres décorations et artifices de typographie ludiques (petits écouteurs, petits crayons, flèches de tailles et aspects variés, dessins de bâtiments…) dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société NID à compter du 15 septembre 1976 ; qu'en dernier lieu

l'entreprise ; qu'estimant que l'existence d'un tel risque n'était pas démontrée, la CGSSR a, le 24 octobre 2011, saisi, en la forme des référés, le président du tribunal de grande instance de Saint-Denis

dispose expressément que l'employeur propose au salarié un autre emploi approprié à ses capacités ; que dans le cas d'espèce, par courrier en date du 3 octobre 2011, 3 postes de techniciens à SAINT DENIS

Faustin X..., viticulteur, au décès de ce dernier le [...

De même, les pions de la société Cayro, de taille légèrement inférieure à ceux de la société Goliath, sont pleins, et ceux de la société Goliath sont soit pleins soit évidés.

G... la somme de 30 000 euros en deniers ou quittances, l'arrêt rendu le 22 novembre 2018, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Remet, sur ce point, l'affaire et les parties dans