ordonner diverses saisies immobilières, saisies de créances ou saisies d'instruments financiers, en particulier sur les « recherches effectuées dans la comptabilité de l'entreprise », lesquelles auraient débouché

X..., au débouché d'un sommet de côte qui masquait le carrefour, lieu de l'accident ; que M.

entre un restaurateur et des clients, des gardiens de la paix, constatant que l'un de ceux-ci tenait des propos incohérents, sentait l'alcool et dissimulait sous ses vêtements une bouteille de vin débouchée

âgé de 77 ans à la date des faits, passager du véhicule, déclaraient qu'ils avaient vu, pour s'être trouvés très proches, à la distance de 14,50 mètres selon le procès-verbal de transport, le piéton déboucher

vins issus de raisins non classés exclusivement en tant que variétés de raisins de cuve en premier lieu vers les destinations traditionnelles du secteur des boissons spiritueuses et que les autres débouchés

X... résultait du dénivelé non signalé du sol et de la présence d'un portant à roulettes, placé au débouché de la volée de l'escalier auquel il avait tenté de se rattraper ; que la cour d'appel, qui reproche

l'identité des conditions de déroulement de l'incident et de celles des constatations de l'huissier ; que le prévenu fait état enfin d'un contentieux ancien avec trois incidents dont le dernier a débouché

lui-même sur une route de cette catégorie est tenu de céder le passage aux véhicules qui circulent sur la route à grande circulation ; qu'ayant constaté que Jean-Paul Y..., débiteur de la priorité, avait débouché

étayée par des documents destinés aux Assedic, que le coût du stage serait pris en charge et dans l'illusion de pouvoir acquérir en peu de temps une qualification professionnelle leur assurant des débouchés

précitées tendaient à la représenter comme donnant des résultats qu'elle était incapable de donner ; qu'à cet égard et de surcroit, la fuite en avant consistant, en l'absence de toute mise en place de débouchés

encontre la suspension de son permis de conduire pour une durée d'un an ; " aux motifs que la jeune Céline X..., 14 ans, conduisant un scooter sur lequel avait pris place comme passagère Alice Y... a débouché

X... a accepté le congé de conversion qui lui avait été proposé le 16 janvier 1995 ; qu'à l'issue d'une convention de détachement ayant débouché sur la conclusion d'un contrat à durée indéterminée avec

X... a accepté le congé de conversion qui lui avait été proposé le 16 janvier 1995 ; qu'à l'issue d'une convention de détachement ayant débouché sur la conclusion d'un contrat à durée indéterminée avec

X..., par les services de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute Loire, saisie par la société X... pour les mêmes faits, et qui avaient débouché

viole par fausse application ledit texte ; 5 / que les sociétés locataires gérantes insistaient dans leurs écritures sur le fait que la mise en oeuvre de l'article 1167 du code civil ne pouvait déboucher

du salarié : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir limité à une certaine somme l'indemnité pour violation du statut protecteur alors, selon le moyen : 1 / que lorsque le mandat débouche

qu'il résulte des documents issus du service de la Documentation nationale du cadastre et de Google Maps que la rue des Longozes, incluse dans parcelle [...] appartenant à la Sarl Colline des Camélias débouche

manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le quatrième moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes au titre des indemnités de repas et de découcher