Pierre B..., demeurant ... deaulle à Sannois (Val-d'Oise), 48) M. Daniel, Marie, Albert E..., demeurant ...

Daniel XD..., demeurant à Mailly-Maillet (Somme), ... deaulle, 258/ M. Yves XA..., demeurant à Albert (Somme), ..., 268/ M. Jacky XC..., demeurant à Meaulte (Somme), ..., 278/ M.

Michel V..., demeurant 158, rue duénéral deaulle à Rouvroy (PasdeCalais), 598/ de M. DH..., demeurant ... (Nord), 608/ de M. Idir BJ..., demeurant ... (Nord), 618/ de Mme BR...

somme à la société BPG : que la société Natixis reproche à la société Alstom, sur le fondement des articles 1382 et 1383 du code civil, de ne pas avoir, en application du contrat clés en mains de désulfurisation

Roger Y..., demeurant tous deux La Bourloire, 59890 Quesnoy-sur-Deule, défendeurs à la cassation ; La demanderesse aux pourvois n°s S 96-19.535 et R 96-20.684 invoque à l'appui de ses recours, un moyen

allégations de son époux, Mme Gouthière produisait aux débats une multitude d'attestations établissant tant sa moralité, sa sobriété, son dévouement, que sa fidélité ; qu'une attestation établie par Mme Le Deuff

GRAVE, demeurant à Quesnoy sur Deule (Nord), ..., 3°/ Monsieur Z..., syndic, agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Y..., ainsi qu'en qualité de syndic de la liquidation

éléments indissociables des voies navigables ou un défaut d'entretien de ces voies ; que tel n'est pas le cas en l'espèce où les consorts X... ne mettent pas en cause un problème d'entretien du canal de la Deûle

leur impute (p15 et 18) à l'exception, s'agissant de la SCEA la Folie Brouchy, de la moissonneuse-batteuse nécessaire au battage du blé pour lequel elle a rémunéré l'entreprise de travaux agricoles Decalf

demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 2°/ du garage Y..., dont le siège social est à Tourcoing (Nord), ..., 3°/ des établissements TRANSPORTS LE RAPID MASBRY, dont le siège social est à Quesnoy-sur-Deule

mensuels de 250 HT avec la société GRENKE LOCATION en date du 16 mars 2009 avec une livraison prévue le même jour, pour un fournisseur désigné comme étant la société ImaginR (ayant son siège au Quesmoy Deule

tonnes mensuelles, ajoutant dans le même courrier que la valorisation des produits peut notamment prendre la forme d'un retraitement dans le cadre d'un recyclage pour lequel le site de Quesnoy-sur- Deûle

Le Docteur précise aussi que le traitement de dépulpation ayant commencé le 7 mai 2002, le délai écoulé pourrait expliquer les douleurs décrites par Madame A...

que le cahier de poste coupe et pose jet d'eau battement comprenait une fiche "sécurité" du poste de travail datant de 2002 mais faisant référence à une scie radiale n° 708 et non à la scie à onglet Dewalt

Maltret à leur payer la somme de 3.000 ¿ à titre de dommages et intérêts pour saisie abusive ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la société Maltret verse aux débats un courrier de la SCP Le Gall, Gueganton et Deuff

Didier Z..., demeurant ... à Quesnoy-sur-Deule (Nord), 9 / de M. Dominique B..., demeurant ... à Comines (Nord), 10 / de M. Régis T..., demeurant ... (Nord), 11 / de M.

Joël AT..., demeurant à Loos (Nord), ..., 132°/ de Mme Marie-Thérèse ZR..., née AN..., demeurant à Quesnoy-sur-Deule (Nord), ..., 133°/ de M. Pascal P..., demeurant à Ronchin (Nord), 43, rue A.

Par ailleurs, Jean-Marc X... est associé à 45% avec Nicole Z... dans deux sociétés, la SARL ALLIANCE NAUTIQUE qui a une activité de louage de bateau électrique naviguant sur la Deûle (donc une activité