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111 résultats pour « Djebali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00756

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

Djillali Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 21 janvier 2016.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200604

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Cassation

10 avril 2014

10 avril 2014

par mois à compter du mois de novembre 2007 jusqu'à la date de la vente de l'immeuble ou du partage ou jusqu'à ce qu'il ait effectivement cessé d'occuper l'immeuble indivis -AU MOTIF QUE Monsieur Djilali

Source officielle
CC

cr

61372534cd5801467741bd1b

Cassation

5 septembre 1988

5 septembre 1988

détention, transport, cession de marchandises soumises à justification d'origine ; "aux motifs que "les premiers juges ont justement mis l'accent sur les accusations concordantes portées contre lui par Djebbar

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Michel Djemal, demeurant à Solenzara (Corse) Provence Logis ; 25°) Madame JEAN XQ... épouse ZW..., demeurant à Solenzara (Corse) résidence Reginensi ; 26°) Monsieur XG...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b2b

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 27 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Jean-Philippe MARLANGE, Nathalie AUBRY épouse Z..., Louis BOKOLO N'DJALI

Source officielle
CC

comm

613721eecd580146773f8d46

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

confié leur transport d'Annaba à Bordeaux à la Compagnie nationale algérienne de navigation (le transporteur maritime) ; que la marchandise, contenue dans des sacs, a été chargée à bord du navire Djebel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200125

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Djemai

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101202

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

.- Z... ont reçu des prénoms d'origine algérienne Zahia née en 1952, Mohamed né en 1953, Abdikrim né en 1955, Djillali né en 1956, Karima née en 1957, Satina née en 1958, Ahmed né en 1960, Jamila née en

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Ouzou, commune Djebel Village Tahanouts, 1788/ de M. BX... Bernard, demeurant ... (Nord), 1798/ de Mme BX... AZ... Viviane, demeurant ... (Nord), 1808/ de M. CL... Jean, demeurant ...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100701

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

X..., ami de monsieur K..., auquel il était demandé de relater ce que lui avait dit monsieur DJERBAL BOUDALI, l'un des témoins, et qui a répondu que celui-ci lui a déclaré "qu'il n'était pas le signataire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Djilali GGG..., domicilié [...]                                 , 109°/ à M. HH... LLLLLLLLLLLLLLLLLLLL... , domicilié [...]                             , 110°/ à M.

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