comprennent les faits pour Alain T. de s'être livré sur elle à des attouchements sexuels ayant consisté dans un premier temps à lui caresser les seins et le sexe pour aller ensuite jusqu'à lui introduire un doigt

de la main gauche pour lequel le certificat médical initial du 22/01/2008 mentionne juste : « traumatisme troisième doigt gauche.

cautions solidaires de cette société qui a été mise en redressement puis en liquidation judiciaires ; que le juge-commissaire a autorisé le liquidateur judiciaire à céder à la société Cabinet Gorrias Dousset

X..., en vertu d'un jugement du 22 novembre 1973 qui l'avait condamné au paiement d'une certaine somme, en sa qualité de caution solidaire de la société Doucet-Lembeye, depuis en liquidation des biens

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 AVRIL 2023 La société Marc Dorcel

a relevé des traces de griffures sur les deux côtés du cou et a fait pratiquer des examens radiologiques ayant révélé un traumatisme crânien sans perte de connaissance et un traumatisme du quatrième doigt

A... le 15 novembre 1984 ; "que c'est à cette occasion que sera signalé un déplacement de la prothèse trapézométacarpienne du premier doigt gauche ; "... que ce descellement de prothèse a été signalé

tenir effectivement pour volontaire l acte reproché à X..., la nature d acte de pénétration sexuelle, au sens de l article 222-23 du Code pénal, dudit acte, caractérisée par la pénétration de tous les doigts

contre Jean-François X... des charges suffisantes d'avoir commis courant 1983 ou 1984 sur Valérie Y... des pénétrations sexuelles, en se faisant pratiquer par elle une fellation et en introduisant un doigt

respiratoire ; la prévenue a reconnu lors de sa comparution devant le tribunal correctionnel qu'elle avait une bombe lacrymogène dont elle s'était servie contre son mari parce qu'il lui tordait les doigts

formé le pourvoi n° J 20-16.901 contre le jugement rendu le 18 juin 2020 par le tribunal judiciaire de Limoges (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant : 1°/ à la commune du Dorat

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y... coupable d'injures publiques envers un particulier ; " aux motifs que le 1er août 1998, en gare de Sens, Christian Y... a fait un doigt

personne dépositaire de l'autorité publique soient de nature à porter atteinte à sa dignité ; qu'en l'espèce, les gendarmes ont dénoncé un geste de la main par lequel Jean-Jacques X... aurait montré un doigt

exploité par la société d'Economie mixte du téléphérique des Sept Laux (SEMT), assurée auprès de la compagnie Hannover International, a été victime, à l'arrivée, d'un accident dans lequel elle a eu le doigt

en amont de l'usine de produits chimiques à usage pharmaceutique de la société Roussel-Uclaf fût loin d'être optimale, les rejets de cette installation classée sont intervenus dans la pollution de La Dore

bâtiment à usage d'atelier, la société Angle rond a confié le lot gros oeuvre à la société Modicom, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa) et la réalisation du dallage à la société Dore

La société GAY FRERES DORGAY était assurée auprès de la Compagnie LLOYD'S de Londres, le montant de la franchise s'élevait à 20 % de chaque sinistre.

X..., courait sur la chaussée en poussant son cyclomoteur pour tenter de provoquer l'allumage du moteur et était un conducteur qui, un doigt sur la manette des gaz et les mains sur le guidon, pilotait