faux ; qu'en effet cet expert a indiqué que pour l'oeuvre attribuée au peintre A..., l'analyse comparative réalisée a révélé * des personnages trop statiques, * une technique trop naïve, * des couleurs fades

Angelo Pinna, demeurant Le Pin de la Fade, bâtiment A, avenue Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 76 / de M.

S... ne provient pas d'une opération de localisation en temps réel sur son territoire mais de l'exploitation des fadettes de la ligne mentionnée au procès-verbal coté D1067 et D1068. 25.

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné Mme Marie Ange X... à réintégrer à l'actif de la succession de Mme Fiala X..., décédée le 15 octobre 2009 à Ouled Fadhel

Angelo Pinna, demeurant Le Pin de la Fade, bâtiment A, avenue Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 76 / M.

Résidence La Canoubier, bâtiment H, rue Florola à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 98/ de Mme Françoise ZZ..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 108/ de Mme Sylvie ZY..., demeurant Le Pin de la Fade

transcription de correspondances présentée par le procureur de la République au juge des libertés et de la détention ait été précédée par des réquisitions téléphoniques de transmission de factures détaillées (FADET

restituées après coup, que des appels téléphoniques de tiers pour les assurer de l'efficacité des pratiques de leur interlocuteur de Pantin, alors qu'elles exprimaient des doutes ; que l'exploitation des fadettes

En effet, si le procès-verbal d'exploitation des fadettes de M.

manque de sociabilité du chef de cuisine, peu compatible avec ses fonctions de responsable d'une équipe, mais aussi de nombreuses erreurs techniques : « mauvaise cuisson, erreur de garniture, poisson fade

collègues les samedi et dimanche, par ses notes de frais de déplacement en province, notamment pour le projet « Bird » et par le mutisme de la société NRJ Audio opposé aux sommations de communiquer les fadettes

X..., engagé en 1972 par la société Gec Alsthom transport devenue la société Gec Alsthom Stein Fasel puis la société Stein énergie (la société), a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie du Territoire

À moins que ne soit rapportée la preuve d'une modification matérielle des fadeurs locaux de commercialité ayant entraîné par elle-même une variation de plus de 10 % de la valeur locative, la majoration

X... dans ces mêmes départements depuis le 1er janvier jusqu'au 2 mai 2007, date de la rupture du contrat ; il conviendra de prendre en compte les ventes THYSSEN honorées par ETNA FAPEL GROUPE, groupe

Établissement 1] où elle avait déjà fait des spectacles érotiques à au moins trois occasions au cours de l'année 2012, elle s'était rendue directement dans la loge pour se préparer ; que l'examen des fadettes

Benjamin quincaillerie, et Briconautes Brico H, à Avignon, Gédimat Farel ... ); il en est de même de MM.

International Services le 28 décembre 2012, le Cabinet Alberts & Fabel le 5 novembre 2013, M. C... le 18 mars 2014 et M.

X... pour ce qu'elles ont pu être vérifiées au dossier, ayant fait soit l'objet de " fadets " (listings d'appel entrants et sortants) soit d'interceptions des conversations téléphoniques autorisées par