A la suite d'infiltrations d'eau et d'un fléchissement de l'une des dalles, le maître de l'ouvrage et l'acquéreur ont assigné l'assureur dommages-ouvrage, l'architecte, le bureau d'études, l'entrepreneur

, que la zone référencée [Cadastre 11] vise une bande de terrain qui longe les parcelles [Cadastre 13] à [Cadastre 3], quand cette bande de terrain est cadastrée [Cadastre 12], de sorte que la zone fléchée

girouette ou d'arrêter son travail et de redescendre ; que Gérard Y... a commis par suite l'imprudence, dans les conditions de grand danger qu'il avait perçues, d'avoir maintenu la grue en service, la flèche

société Lozai, il participait au déménagement de deux dévidoirs dans le cadre d'un contrat d'entreprise que celle-ci avait conclu avec la société Europap ; qu'ayant saisi une élingue, accrochée à la flèche

maison avec une extension qui, si elle n'est pas actuellement quant à sa charpente et sa couverture, impropre à sa destination, doit être refaite selon les préconisations expertales, en raison d'un fléchissement

Adresse 5], [Localité 7], a formé le pourvoi n° V 19-20.610 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Orly Flight

Adresse 3], [Localité 7], a formé le pourvoi n° X 19-20.612 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Orly Flight

Un bon flic c'est un flic mort, quand je serai dehors je vais buter des surveillants, ce sera moi contre vous.

terminal 2F de l'aéroport [Établissement 1] ; que la société Air France a lancé en 2012 un nouvel appel d'offres et attribué le marché à compter du 1er octobre 2012 à la société Worlwide flight

[Adresse 1], 4°/ à la société Bally MJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de mandataire liquidateur de la socéité [Localité 4] Flight

de coordination à prendre dans le cadre de la participation des salariés d'Aluminium Dunkerque et de Mecanhydro et en particulier en n'ayant pas prévu d'essai préalable des vérins de manoeuvre de la flèche

régionale de crédit agricole d'Alsace (la banque) qui leur avait accordé d'importants concours en compte courant ; qu'au cours du premier semestre 1991, les comptes des entreprises ont connu un net fléchissement

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Connecting Bag Services (CBS), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société Bag Flight

loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 64 du Code général des impôts ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Anciens Etablissements Kuhn et Fleicher

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-20.606 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Localité 4] Flight

, un immeuble de bureaux destinés à la location ; que la réception est intervenue le 31 janvier 1989 ; que la société Mondiale foncière, ayant constaté que les dalles des planchers présentaient des flèches

apportée la preuve que des dommages seraient la conséquence directe d'un vice du matériel ou d'un défaut de qualification du personnel mis à la disposition du locataire ; que le camion-grue soutenant la flèche

, domicilié en son parquet général [Adresse 3], 2°/ à la société Helvetia compagnie suisse d'assurances, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Suisse), 3°/ à la société La Flèche

de la dalle du parking, la flèche de plusieurs centimètres de l'une des poutres, l'éclatement des têtes de poteaux et la fissuration sur appuis pour certaines poutres relevés par l'expert ne constituaient

chef à 100 000 francs d'amende, a ordonné la publication de la décision par extrait dans les DNA, et prononcé diverses condamnations civiles au profit de la FFDP, de la CSDP de l'Est et de Michèle Flecher