Y... s'était aussi senti visé comme élu et maire-adjoint d'une commune, de sorte que devait être envisagée la mention de l'article 31 de la loi de 1881, ce que la prévention n'avait pas retenu ; qu'enfin

Revenant un peu plus tard, il a ouvert le coffre de celui demeuré sur place, senti une forte odeur de stupéfiants, extrait du véhicule l'arme aperçue ainsi que des sacs de stupéfiants et des téléphones

disposait pas des moyens financiers pour assurer le respect des règles de sécurité et qu'il devait en référer à Michel X... pour l'obtention de moyens supplémentaires lorsque la nécessité s'en faisait sentir

n'est pas douteux qu'Olivier X... s'est rendu compte qu'il venait d'occasionner un accident puisqu'il a déclaré avoir vu des étincelles tout en déclarant qu'il était difficile de dire si ou non il avait senti

X... s'est senti aux prises d'une responsabilité morale, technique et juridique qu'il ne pouvait assumer, au manque de moyens suffisants mis à sa disposition qu'il ne cessait de rappeler à sa hiérarchie

ne doit être exigée que pour les chemins présentant un aspect carrossable pouvant faire présumer de leur ouverture à la circulation ; que cette exigence ne s'impose pas en revanche pour les simples sentiers

Au moment où le véhicule devant repartait, j'ai senti un choc à l'arrière de ma voiture" ; il doit donc être retenu que Carole Y... a commis un défaut de maîtrise ; cependant cette faute qui peut lui être

chambre de l'instruction a dénaturé les faits de l'espèce et entaché sa décision d'une contradiction de motifs en violation des textes susvisés ; " 2) alors qu'il est admis que Fernand Z... a pu se sentir

nuit, dans une zone dépourvue d'habitation où la victime se trouvait isolée et vulnérable ; qu'au surplus, Tzyporah Y... a tenté de fuir et a été poursuivie pour être frappée de nouveau et qu'elle a senti

menotté Paul X... après l'avoir poussé contre une voiture ; celui-ci était en colère et son ton était vif, mais il ne se débattait pas et il n'y avait pas eu de violences de sa part ; lui-même s'était senti

ne s'était jusqu'alors jamais occupée de la gestion de ses affaires, a fait toute confiance aux époux Y... pensant que ceux-ci agiraient au mieux de ses intérêts ; que son seul souci était de se sentir

X..., employé, ne pouvait pas se voir imposer une mutation et n'avait donc aucune raison de se sentir visé par une mesure de licenciement, a violé ladite convention, ensemble les articles L. 135-2, L.

de 13 ans, exposait que, rentrant à son domicile à pied le même jour à 17 heures 20, elle avait été abordée par un homme circulant dans un petit véhicule bleu ; que, saisie par l'arrière, elle avait senti

Je me suis investi lourdement ces derniers mois pour redonner confiance au personnel et cela commençait à se faire sentir. Cette ingratitude est une injure. Bien sûr M.

Je l'ai senti contre la raie de mes fesses cherchant une excitation plus forte pour parvenir à ses fins.

[Z] [D] s'est senti légitimement menacé » et que « ne pouvant partir en arrière du fait de la présence d'un véhicule placé derrière le sien, il a été contraint d'avancer » ; qu'en statuant ainsi, sans

... de leur demande, l'arrêt retient que ceux-ci ne justifient pas avoir bénéficié d'une servitude autre que pour l'exploitation selon les moyens traditionnels d'une terre avec un accès limité à un sentier

les chrétiens et les autres religions ; qu'il s'était fait l'apôtre de ce rapprochement en allant à leur rencontre et en allant rendre visite au Pape et, se référant tant aux témoignages d'André Froissard

commune de Lavau établit suffisamment par le tableau indicatif de tous les chemins vicinaux et déblaviers dressé en 1828 et approuvé par le préfet en 1829, par l'état général des chemins ruraux et sentiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Frossard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un