demande du salarié et des couteaux usés, remplacé les couteaux à neuf quatre jours avant l'accident, ce qui était conforté par deux attestations, et qu'elle mettait à disposition de chaque employé des gants

de sept années d'emprisonnement ; "aux motifs que Dominique Y... a, le 21 août 2003, été agressée à son domicile par trois individus, deux de type nord africain et un de type européen, porteurs de gants

Jean-Marie X... ou à une personne à laquelle il aurait pu déléguer ses pouvoirs en matière de sécurité, de s'assurer, avant l'ouverture du chantier, que tous les monteurs étaient pourvus des casques, gants

érosion au-dessus de la molaire inférieure gauche, des érythèmes de la lèvre inférieure gauche et des ecchymoses anciennes ; que Le Moal n'a pas contesté être allé réveiller son épouse, s'être muni de gants

promotion de ses produits et services avec le concours d'athlètes de très haut niveau; qu'en contrepartie d'une rémunération, chaque athlète s'engageait à utiliser exclusivement les équipements Uhlsport (gants

dispositions civiles du jugement, seules remises en cause par l'appel de Béatrice Y..., l'arrêt retient qu'en se bornant à prescrire, lorsqu'il a été alerté vers 13 heures 30, un gavage par sonde gastrique

COLLOQUE EN PREMIER RANG, AVANT LES FRAIS DE JUSTICE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE L'ARRET N'A PAS RECHERCHE SI, COMME L'AVAIENT DECIDE LES PREMIERS JUGES, DONT LES MOTIFS ETAIENT REPRIS EN APPEL, PAR GATT

surveillances, après une réunion préparatoire de mise au point avec étude sur plan des lieux à investir pour y dérober par la violence un document, avait procédé à l'investissement de ces lieux avec gants

véhicule de A..., provenant probablement d'un gibier tué au cours de la soirée ; qu'avaient été également découvertes deux plumes de perdrix, une boîte de cartouches pour fusil de chasse dans la boîte à gants

immédiatement du poste de travail ; "aux motifs que le 25 avril 1989, alors qu'il polissait une pièce sur un tour, au moyen d'une toile émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant

d'un véhicule BMW, que la fouille du véhicule permettait de découvrir la présence dans le coffre de plusieurs cartons contenant de la résine de cannabis d'un poids total de 50 kgs et dans la boîte à gants

d'activités ; qu'en se bornant à relever, pour justifier que le plan de cession, en l'espèce, n'est pas un plan de cession total, qu'il n'incluait ni l'activité d'élevage de veaux, ni le contingent GATT

Les époux [O], ainsi que leur fils de treize ans, ont déclaré avoir été agressés à leur domicile pendant leur sommeil par quatre hommes cagoulés et gantés, qui ont frappé M.

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-12.254 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2021 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société GAT

société Flauraud venant aux droits de la société Mécanoto, les sociétés Semel, STEP et TMS et sur le pouvoi principal n° S 99-17.063 relevé par les sociétés Taxicop, Barco et Garage Autos Transports (GAT

éléments incorporels du fonds de commerce de la SVA ; que l'administrateur du redressement judiciaire ayant obtenu du juge-commissaire, le 29 juillet 1992, l'autorisation de céder à la SVA une allocation GATT

maires-cowboys sont présentés dans la boutique appelée le « Poste de police municipale [Adresse 1] de [Localité 5] » : les LBD Redcore bien-sûr, le drone pour la police (avec formation de télé pilote), les gants

premiers juges que, le 23 juin 1993, Guy X..., Ernest A... et Jean-Noël Y... se retrouvaient à 23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon de diluant, des gants