Ulysse, Michel X..., 2 / Mme Anne-Marie B..., épouse X..., demeurant ensemble Solaison-les-Rocailles, 74130 Brison, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Chambéry

devra rapporter à la masse partageable la valeur correspondant à la fourniture d'une maison d'habitation qu'il occupait avec son épouse dans l'enceinte d'une propriété agricole, dénommée "Domaine du Bresson

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ogic du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Brioni France, la société

avenue du Général de Gaulle, Le Canton, Bt E. 12, 3°/ de Mme Saadia Y..., demeurant ..., 4°/ de la société Le Relais du Mousquetaire, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Bresson

X..., salarié de la société Brimont agraire du 19 avril 1999 jusqu'à son licenciement pour motif économique le 11 mars 2007, a perçu au mois de juillet et de décembre de chaque année une prime de treizième

L'OISE, CONSTITUEE PARTIE CIVILE, A RECLAME, AINSI QUE CELA RESULTE D'AILLEURS DE SES CONCLUSIONS DEPOSEES EN CAUSE D'APPEL, LA REPARATION DU PREJUDICE QU'ELLE AURAIT SUBI DU FAIT DES AGISSEMENTS DES BRACONNIERS

s'amusait à taper avec une règle sur des objets appartenant à ses camarades, s'apprêtait à frapper sur la calculatrice du mineur Hervé X... lorsque celui-ci a saisi l'extrémité de la règle qui, en se brisant

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Transports Rabeau, société anonyme dont le siège est La Bretonnière

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Monsieur X... n'était pas lié à la SARL BOULANGERIE BRESSON par un contrat de travail et de l'avoir en conséquence débouté de l'ensemble de ses demandes

Joseph X..., demeurant 11-13, rue Quartier Bresson, à Pantin (Seine-Saint-Denis), 2°) de Mme Y... épouse Z...

Jean-Pierre Z..., demeurant ... à Brison-Saint-Innocent (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

GLISSANT DU HALL D'ENTREE QUI AURAIT ENTRAINE LA CHUTE DE LA VICTIME ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET CONSTATE QUE LA PORTE ETAIT RENDUE DANGEREUSE PAR LA FRAGILITE DE VITRES DE GRANDE DIMENSION QUI, EN SE BRISANT

Patrice Z..., demeurant 208, cité de la Bretonnière, 22100 Dinan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient présents : M.

Z... a été mis en accusation le personnel a été menacé d'une Kalachnikov puis contraint à la remise de la caisse, l'un des auteurs a violenté un responsable du magasin en lui brisant les côtes ; que de

Lucie, demeurant à Bressois, Montech (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1986 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR

qui avait fait face normalement à son obligation d'entretien, ne pouvait le prévoir et que les travaux de nature à pallier les désordres résultant d'un vice caché ne pouvaient être entrepris qu'en brisant

Michel Y... , demeurant zone industrielle La Brémonière, 37130 Langeais, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

l'officier de police judiciaire avait été amené à contrôler et à interpeller Mme X... après avoir été informé de la présence de ressortissants étrangers en situation irrégulière au n° 25 de la rue Godeau

, demeurant Le Grand Béron, Clecy (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre civile), au profit de Mme Alice X..., demeurant lieudit La Brisolière

Prun chez Joint » pour 84 a 72 ca - [...] « Les Patureaux du Gas » pour 2 ha 95 a 45 ca - [...] « La Croix du Cou » pour 2 ha 44 a 90 ca - [...] « La Brousse » pour 3 ha 23 a 30 ca - [...] « Les Broussonnières