Y... ayant rapporté les déclarations de l'accusé recueillies immédiatement après les faits au sujet d'un coup de couteau porté à la gorge de J...

À cet effet, elles ont conclu, le 8 novembre 1995, une convention d'assistance mutuelle en période de campagne sucrière entre les deux usines de [Adresse 1] et du Gol « en cas d'arrêt accidentel prolongé

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Groupe Go sport, l'avis de M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que sur des poursuites de saisie immobilière exercées par la société Hydraulique du Gord

l'occurrence l'emploi de tortures ou d'actes de barbarie était caractérisé par le fait que l'accusé aurait porté plusieurs coups à la victime pour lui amputer un sein, lui blesser le sexe et lui trancher la gorge

. ; que, par ailleurs, il est à craindre que Claude Z... qui possède un domicile à Goa et qui, lors de la précédente information, avait réussi à échapper pendant deux ans aux recherches dont il avait fait

le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2015 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ty-Go

urbaine de [Localité 1], a mis en oeuvre, par avis publié le 1er mars 2014 au journal officiel de l'Union européenne, une procédure de passation d'un marché public ayant pour objet le nettoyage des gorges

.) ; que les cinq salariées précitées ayant été licenciées pour motif économique les 30 et 31 janvier 1997, le conseil de prud'hommes a condamné la société d'exercice libéral Gorges Sand à leur payer des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Manufacture européenne de soutiens-gorge, dont le siège

Cora, devenue la société Cora, a offert à la vente un jouet de marque "Superpower Fight God" ; que la société Saban international SV (la société Saban) a fait pratiquer saisie-contrefaçon au motif que

Les sociétés Go Industry et Chargeur plus invoquant le non-respect de la clause de non-concurrence par M.

.; que la prévenue soutient à tort que l'utilisation d'expressions comme "gomme à cellulite et pour gommer les capitons" ne correspondent pas à cette définition alors qu'elle donne elle-même, dans un livre

reprochés à leur instituteur comme consistant en des caresses principalement sur la poitrine, en l'application du doigt sur la colonne vertébrale comme pour rechercher si elles portaient un soutien-gorge

moyen : Vu les articles 15, 16, 135, 779 et 783 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003), que la société civile immobilière 14, place Albert Gorge

assigner les constructeurs et assureurs, la SAIEM appelant alors en garantie les architectes ; qu'un jugement du 21 avril 1982 ayant constaté qu'aucune demande afférente à la mise en conformité des gorges

I..., commissaire à l'exécution du plan de la société Go Plast, dont le siège est [...] , 4°/ à M. R...

, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge

aient été destinées à égarer les investigations des enquêteurs, établissent sans aucun doute que Gérard Y... a détenu la poule tétras-lyre et l'a fait remettre à celui-ci pour être naturalisée ; que le GOS

peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis, et aux condamnations civiles précisées au dispositif du jugement ; "aux motifs qu'outre le fait que depuis l'arrêté du 10 août 1994, l'établissement Gour