Il souligne avoir le titre de guide-interprète en langue française du gouvernement japonais obtenu à l'issue d'un examen national très sélectif, avoir travaillé 16 ans au sein d'une entreprise japonaise

X... une nouvelle classification au niveau 3, la cour d'appel a mal interprété les textes de référence ; que les juges du fond font également référence au guide d'application du protocole d'accord en l'attribuant

d'annulation de la vente et de celle en paiement de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, d'une part, que Mme X... avait invité la cour d'appel à s'interroger sur les énonciations figurant dans le guide

fait l'objet de l'apport ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Portes de Toulouse ayant mis fin au bail qu'elle lui avait consenti, la société Tuileries briqueteries du Lauragais Guiraud

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 mai 2022), [V] [U] a engagé [D] [P], moniteur de ski et guide de haute montagne, pour la semaine du 19 au 23 janvier 2015, afin de pratiquer du ski hors-piste.

Guiraud, président de chambre ainsi désigné ; conseillers : Madame Duprat, Madame Ougier, lors des débats et Reyter-Levis lors du délibéré ; greffière : Madame Sabatier lors des débats et Madame Sirvent

paiement de rappels de salaires, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résulte des dispositions de l'article 12-3 de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics et de l'article 3 du guide

De plus, doit être en mesure de seconder le chef de service d'accueil" ; que la définition du poste 303 précise que le salarié "peut tenir une caisse et être amené à assurer des visites guidées" ; qu'en

Guirand, conseiller faisant fonctions de président comme étant le plus ancien dans l'ordre des nominations à défaut du magistrat du siège désigné suivant les modalités fixées à l'article R. 213-7 paragraphe

1455-6 du code du travail ; Mais attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que l'existence d'un trouble manifestement illicite suppose l'appréciation de la portée normative du contenu du guide

coupable du délit d'escroquerie ; "aux motifs que le prévenu a usé de plusieurs procédés assimilables à des manoeuvres frauduleuses ; qu'ainsi, dans le cadre du premier projet, il a fait imprimer un guide

HLM Les Champins, bâtiment H1, n° 205, 03000 Moulins, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1993 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Transports Guichard

fond d'examiner ; que l'employeur soutenait, dans la lettre de licenciement et dans ses conclusions, que Mme Le X..., les 11 et 19 mai 2000, avait refusé de réaliser le projet de maquette interne du guide

Aviva assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2017), que la société Toshiba Tec France Imaging Systems (la société Toshiba) a confié le transport de photocopieurs à la société Guigard

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 30 MAI 1973), MEYER SE LIVRAIT A DES OPERATIONS A TERME A LA BOURSE DE PARIS PAR L'ENTREMISE DE GUIARD,

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Guiraud Frères, de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M.

Mme Marinette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / du Groupe de Montgelas, venant aux droits de la Guilde

création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal, La Guilde