M'hammed X..., exerçant sous l'enseigne CTKM station pizza, domicilié [...], 2°/ la société CTKM, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre

FRANCE LE 29 MARS 1971, 689-1, 691, 591 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION REJETANT LA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE FORMEE PAR HAMED

sécurité du transport des matières dangereuses est dispensée ; qu'il contribue lui-même à des journées de formation sur la prévention et que les cotisations accident du travail de la société Riss et Hammes

Hamel, demeurant à Paris (7e), ..., Et sur le pourvoi n° D/90-14.278 formé par M. Z..., contre : 1°/ Mme veuve Odette Y..., 2°/ Mme veuve A... Hamel, 3°/ M.

(M'HAMED), DEMEURANT ET DOMICILIE CI-DEVANT A NICE, ..., PUIS, ... (EURE) ET ACTUELLEMENT ...

Lahcene, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises du Val-d'Oise, en date du 24 mars 1992 qui, après avoir déclaré Hamed Y... coupable de viols, de coups ou violences volontaires ayant entraîné

V..., tous trois domiciliés [...] , [...], 4°/ à la société Hamel associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , [...], 5°/ à la société SMA, société anonyme

Jacky H..., demeurant à Rampan (Manche), Saint-Lo, lieu-dit "le Grand Hamel", 2°) Mme Evelyne E... épouse de M.

François X..., pris en qualité de syndic à la liquidation judiciaire de la société Tetevuide-Havet, domicilié en cette qualité ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Ahmed X..., - Mme Hayette Y... épouse X..., contre l'arrêt n° 2717 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 14 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre le deuxième

X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt confirmatif de la cour d'appel de Rouen du 27 juin 2002 qui a constaté la possession d'état d'enfants naturels de Hamed Y..., né le 8 août 1982, Amel

. ; qu'aux termes d'un accord qu'elle a signé le 19 juillet 1990, avec les sociétés Hamlet et Roi, la Citibank a convenu de vendre à ses deux cocontractants la totalité des actions détenues par le groupe

X... reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 26 octobre 2000) de l'avoir débouté de sa demande tendant à obtenir l'exequatur des jugements de divorce prononcés par le tribunal de Sidi M'Hamed (Algérie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Monsieur Alaoui MOHAMED BEN HAMED, demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., et tendant à la cassation d'un

Y..., son employeur la société Transports Hauet et leur assureur, la compagnie Groupama Alsace, la réparation de son préjudice corporel et matériel ; Attendu que, pour accorder à M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BA Hamat, contre l'arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants

(Seine-et-Marne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau, au profit de Mme Hayet X..., demeurant ...

Hammed Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 juin 1993, où étaient