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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372238cd580146773fb319
11 octobre 1994
11 octobre 1994
Nicolas Z..., 2 / Mme Ingrid A..., demeurant tous deux ... (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de : 1 / M.
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402f17
18 novembre 1997
18 novembre 1997
André X..., 2°/ Mme Ingrid Z..., épouse X..., demeurant tous deux Le Labaou, 83136 Rocbaron, en cassation d'un même arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1er chambre, section A)
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301019
16 septembre 2014
16 septembre 2014
annexé à l'ordonnance, QUE : « cadastre ZL n° 14, lieudit ..., identité des propriétaires (juillet 2011) : Mme B...Thérèse Raymonde épouse X...par Mme Y... ...75012 Paris née le 24/ 10/ 1913 à 45 Ingranes
Source officielleciv3
61372325cd58014677406055
9 décembre 1998
9 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ingrid X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
Source officielleciv1
6137234ecd580146774080d1
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Alexandre Y..., 2 / Mme Ingrid X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / la société civile immobilière Paradis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100004
5 janvier 2012
5 janvier 2012
suivant : Sur le moyen unique pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que Yves X... est décédé le 3 mars 2006 en laissant pour lui succéder Mme Ingrid
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b0e
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Serge X..., demeurant "Varennes" à Ingrandes-sur-Vienne, Dange Saint-Romain (Vienne), 2°/ La société anonyme Garage Raison, dont le siège social est ..., 3°/ La compagnie d'assurances Groupe Drouot
Source officiellecr
écembre 2008, qui, dans l'information suivie notammentc/Loïc Y
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03171
27 mai 2009
27 mai 2009
Ingrid, partie civile, contre l'arrêt n° 1 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 2 décembre 2008, qui, dans l'information suivie notamment contre Loïc Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00547
27 mai 2025
27 mai 2025
domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 24-14.508 contre le jugement rendu le 21 mars 2024 par le conseil de prud'hommes de Roubaix (section commerce), dans le litige l'opposant à la société Hirselj Ingrid
Source officiellesoc
613723c1cd5801467740dc36
24 octobre 2001
24 octobre 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de Mme Annick, Denise B..., épouse Z..., domiciliée Centre Commercial La Galleria, Ingrid
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Gilles X
6137263dcd58014677424060
24 janvier 2006
24 janvier 2006
exercées pour homicide ou blessures involontaires ; Attendu que, dans la procédure suivie contre Jean-Gilles X..., définitivement condamné pour violences et dégradations volontaires au préjudice d'Ingrid
Source officielleciv3
6137229bcd580146773ff0a4
30 mai 1996
30 mai 1996
du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties; Attendu que, pour débouter les époux A..., prétendant être titulaires d'un bail à ferme sur une exploitation agricole dite d'Ingrandes
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
61372234cd580146773fb156
6 octobre 1994
6 octobre 1994
C... de Commène, demeurant à Evreux (Eure), ..., 3 ) du Crédit foncier et communal d'Alsace et Lorraine (CFCAL), dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 4 ) de Mme Y..., née Ingrid X...,
Source officiellesoc
61372286cd580146773fe059
4 mai 1995
4 mai 1995
tâche qui lui était demandée, n'était pas excusable en raison du comportement de l'employeur qui, après avoir en vain recherché sa démission, l'avait remplacée à son poste, et cantonnée à des besognes ingrates
Source officielleciv1
613722e5cd58014677402e2a
16 juillet 1997
16 juillet 1997
"n'a pas eu affaire à une ingrate"; que, d'autre part, elle se borne à énoncer que "la cour a les éléments d'appréciation pour dire que la moitié du total des prélèvements, dont le montant de 74 424,88
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01682
21 novembre 2018
21 novembre 2018
C..., chef de poste, lui donnait à faire « les travaux les plus ingrats » et s'en prenait à lui « en lui reprochant un manque de production » ; que le témoin ajoute : « lorsque M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100148
11 février 2015
11 février 2015
dispositions du testament du 31 mars 2008 et rétablit celui du 11 mars 2007, après avoir relevé qu'il énonce, au sujet du neveu du testateur, " je confirme mon testament car je ne veux rien laisser à cet ingrat
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54ff3
9 décembre 1971
9 décembre 1971
COLLECTIVITE D'OUVRIERS SANS STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET SANS AUTONOMIE DE GESTION ; MAIS ATTENDU QUE LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE RELEVE EN FAIT QUE SUR CHACUN DES CHANTIERS OUVERTS A LA ROCHE, A INGRANDE
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe7d
30 novembre 1971
30 novembre 1971
ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, FRANCOIS X..., FRANCAIS, ALORS DOMICILIE EN SUEDE, A ETE CONDAMNE PAR LE TRIBUNAL DE STOCKOLM, PUIS PAR LA COUR D'APPEL DE SVEA (SUEDE) LE 28 OCTOBRE 1958 A PAYER A INGRID
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e216
31 mars 1993
31 mars 1993
Ingrid, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 mars 1992, qui, après relaxe de Richard Y... du chef d'attentat à la pudeur aggravé, a débouté la partie
Source officiellePage 6 sur 12