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137 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101349

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

nuit précédant l'accident 7 comprimés de cordarone, avec de l'eau, ceci constituait un excellent test de ses facultés de déglutition ; que le docteur C... évoque l'hypothèse d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100060

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

celle-ci de ses préjudices et de mettre l'ONIAM hors de cause ; Attendu que l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, qu'au décours de la séance du 21 février 2004, Mme Y... a présenté des signes d'ischémie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10825

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

plan mental : - le Docteur O... conclut son compte-rendu d'hospitalisation (du 30 mars au 17 avril 2007) en ces termes : ‘démence lacunaire chez un patient avec multiples antécédents des lacunes ischémiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100647

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Il est ainsi démontré que l'IMOC est la conséquence exclusive des complications neurologiques par anoxo ischémie cérébrale secondaire à la souffrance foetale et post natale imputable à la présence d'un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100667

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

désigné révèlent la volonté du souscripteur de se dépouiller de manière irrévocable ; qu'à la date du 13 juin 2003, Fernand X... né en 1930, n'avait donc que 73 ans ; que s'il avait subi des accidents ischémiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100891

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

H... est dû à une cause naturelle, à savoir une ischémie cardiaque brutale chez une personne fragilisée par son alcoolisme, une hypertension sévère soignée épisodiquement et une myocardite chronique et

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101254

Cassation

29 octobre 2014

29 octobre 2014

rhumatologue que l'intervention est un geste relativement simple et à un 4ème auquel il demande des explorations fonctionnelles que « la laminectomie sera d'autant plus dangereuse que la moelle est en ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100865

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

récidive, surtout après une intervention de Milligan et Morgan qui laisse des zones dévascularisées et inflammatoires rendant plus probable l'apparition de complications (rétrécissement du canal anal et ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200187

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

cervicarthrose, d'un genu valgum arthrosique, d'un terrain vasculaire certain confirmé par l'importance de l'hypertension artérielle qui a été difficile à maîtriser par la thérapeutique et d'un épisode ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110162

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

Un phénomène physiologique qui n'est pas explicable en totalité lié très probablement à un problème d'ischémie aggravé par la consommation de tabac (et aussi auparavant par la prise de contraceptifs oraux

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101584

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

lequel fait apparaître « un syndrome dépressif », « une désorientation temporo-spatiale sans signe de localisation neurologique », une « atrophie diffuse en rapport avec l'âge ainsi qu'une lacune ischémique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04875

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

trois véhicules sérigraphiés au nom de l'association Eva ont été aperçus par une patrouille de police à Lege Cap Ferret à proximité immédiate de discothèques ; qu'un de ces véhicules, conduit par Mme Islem

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100739

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

l'hémopéritoine a trouvé son origine dans un saignement veineux lors du décollement vésico-utérin, qu'il a été favorisé par l'hypertension artérielle et qu'il existe une relation directe et certaine entre l'ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100490

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

d'une souffrance foetale aiguë due à un accouchement difficile, ses lésions et séquelles étant directement liées au traumatisme obstétrical à l'origine des troubles circulatoires du foetus (anaxo-ischémie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200076

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes - pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200078

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201073

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

secouraient qu'il avait fait un malaise de même nature huit jours auparavant, et les conclusions du rapport du médecin légiste constatant «athéromatose coronarienne avec sténose significative sans lésion ischémique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200075

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200077

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200074

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique

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SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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