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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101349
30 novembre 2016
nuit précédant l'accident 7 comprimés de cordarone, avec de l'eau, ceci constituait un excellent test de ses facultés de déglutition ; que le docteur C... évoque l'hypothèse d'un accident vasculaire ischémique
ECLI:FR:CCASS:2019:C100060
23 janvier 2019
celle-ci de ses préjudices et de mettre l'ONIAM hors de cause ; Attendu que l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, qu'au décours de la séance du 21 février 2004, Mme Y... a présenté des signes d'ischémie
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10825
4 septembre 2019
plan mental : - le Docteur O... conclut son compte-rendu d'hospitalisation (du 30 mars au 17 avril 2007) en ces termes : ‘démence lacunaire chez un patient avec multiples antécédents des lacunes ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2017:C100647
24 mai 2017
Il est ainsi démontré que l'IMOC est la conséquence exclusive des complications neurologiques par anoxo ischémie cérébrale secondaire à la souffrance foetale et post natale imputable à la présence d'un
ECLI:FR:CCASS:2015:C100667
10 juin 2015
désigné révèlent la volonté du souscripteur de se dépouiller de manière irrévocable ; qu'à la date du 13 juin 2003, Fernand X... né en 1930, n'avait donc que 73 ans ; que s'il avait subi des accidents ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2016:C100891
13 juillet 2016
H... est dû à une cause naturelle, à savoir une ischémie cardiaque brutale chez une personne fragilisée par son alcoolisme, une hypertension sévère soignée épisodiquement et une myocardite chronique et
ECLI:FR:CCASS:2014:C101254
29 octobre 2014
rhumatologue que l'intervention est un geste relativement simple et à un 4ème auquel il demande des explorations fonctionnelles que « la laminectomie sera d'autant plus dangereuse que la moelle est en ischémie
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
récidive, surtout après une intervention de Milligan et Morgan qui laisse des zones dévascularisées et inflammatoires rendant plus probable l'apparition de complications (rétrécissement du canal anal et ischémie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200187
7 février 2013
cervicarthrose, d'un genu valgum arthrosique, d'un terrain vasculaire certain confirmé par l'importance de l'hypertension artérielle qui a été difficile à maîtriser par la thérapeutique et d'un épisode ischémique
ECLI:FR:CCASS:2016:C110162
6 avril 2016
Un phénomène physiologique qui n'est pas explicable en totalité lié très probablement à un problème d'ischémie aggravé par la consommation de tabac (et aussi auparavant par la prise de contraceptifs oraux
ECLI:FR:CCASS:2012:C101584
19 décembre 2012
lequel fait apparaître « un syndrome dépressif », « une désorientation temporo-spatiale sans signe de localisation neurologique », une « atrophie diffuse en rapport avec l'âge ainsi qu'une lacune ischémique
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04875
17 novembre 2015
trois véhicules sérigraphiés au nom de l'association Eva ont été aperçus par une patrouille de police à Lege Cap Ferret à proximité immédiate de discothèques ; qu'un de ces véhicules, conduit par Mme Islem
ECLI:FR:CCASS:2020:C100739
25 novembre 2020
l'hémopéritoine a trouvé son origine dans un saignement veineux lors du décollement vésico-utérin, qu'il a été favorisé par l'hypertension artérielle et qu'il existe une relation directe et certaine entre l'ischémie
ECLI:FR:CCASS:2012:C100490
4 mai 2012
d'une souffrance foetale aiguë due à un accouchement difficile, ses lésions et séquelles étant directement liées au traumatisme obstétrical à l'origine des troubles circulatoires du foetus (anaxo-ischémie
ECLI:FR:CCASS:2019:C200076
24 janvier 2019
établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes - pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique
ECLI:FR:CCASS:2019:C200078
établie par le docteur Agnès B... qui précise que l'état de santé de Monsieur Georges A... « présente de lourdes pathologies (coronaropathies, diabète, insuline, HTA, tests cognitifs, dépendant, AVC ischémique
ECLI:FR:CCASS:2017:C201073
6 juillet 2017
secouraient qu'il avait fait un malaise de même nature huit jours auparavant, et les conclusions du rapport du médecin légiste constatant «athéromatose coronarienne avec sténose significative sans lésion ischémique
ECLI:FR:CCASS:2019:C200075
ECLI:FR:CCASS:2019:C200077
ECLI:FR:CCASS:2019:C200074
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ISCEM
26/04/2011
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