ET JACQUES BLAISE Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques A..., demeurant à Sauvian (Hérault), Villa Avel Vor Les Tulipes, route de Vendres, en cassation

glisser du bas, ni basculer ; "aux motifs que l'accident n'a pas eu de témoins, l'autre ouvrier de l'entreprise, qui se trouvait à proximité effectuant le même travail à l'intérieur d'un autre silo ; que Jacques

A..., a relaté qu'il circulait dans le même sens que le motocycliste, Jacques D..., que ce dernier l'avait dépassé à vive allure puis s'était rabattu devant son véhicule sur la partie la plus à droite

Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Lyon (Chambre des expropriations), au profit du Syndicat intercommunal de programmation et de réalisation du secteur

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 10 mai 1995, qui, pour fraude à la sécurité sociale, fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné

pris de la violation de l'article 6. 1 et 3d de la Convention européenne des droits de l'homme, des articles 227-25, 227-26, 227-29 et 131-26 du Code pénal ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques

Jacques et Madame Y...

Jacques, - D... Paul, - E... Samy, - F... Alex, - G... Alain, - H... Joseph, - I... J..., - I... Gérard, - K... Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M...

Jacques-Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 octobre 2004, qui dans l'information suivie contre lui pour faux dans un document administratif

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Jacques Y... à payer à Monsieur Samuel X... une indemnité provisionnelle de 8 000 ¿ et débouté Monsieur jacques Y... de sa demande à l'encontre

payer aux sociétés Bayer et Bayer AG la somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les faits de vente en France de deux bidons d'Escocet par la société Phyto Sem Vendée, dont Jacques

Jacques Q...à l'expert, question posée en ces termes : « Ne vous a-t-il pas proposé par courrier électronique un rendez-vous avec M.

Yannick Y..., demeurant à Crulai, l'Aigle (Orne), lotissement Les Sentes de Bouvet, 2 / de M. Jean, Raymond X..., demeurant à Saint-Ouen Iton, l'Aigle (Orne), campagne de Malhubert, 3 / de M.

Jean-Jacques X..., 2°) Mlle Sabine X..., demeurant tous deux ... (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Marseille, en matière électorale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat CFDT construction Bois-Sud-Drôme-Ardèche, ayant domcile élu à l'union de secteur CFDT du

Jacques X... tendant à voir condamner la société MMA ASSURANCES, venant aux droits de la société AZUR ASSURANCES, à réparer l'entier préjudice qu'il avait subi ensuite du sinistre incendie du 31 octobre