Charles Y..., 2°/ Mme Jenny Z..., épouse Y..., domiciliés [...]                                                           , contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Pau (2e chambre

bénéficiaire d'accéder à un niveau de connaissances lui permettant de participer à un niveau de développement technologique tel que l'employeur pouvait souhaiter l'interdire, ou à tout le moins en différer jérer

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

le siège social est ..., et le siège ... à Paris (9e), 7°/ The London and Provincial Marine and Generals Insurances company limited, société anonyme dont le siège social est Becket House, 36/37 01 Jexry

Jenny, Mmes Pezard, Laporte, Bregeon, M. Le Dauphin, Mme Mandel, MM. Grass, Fédou, Mme Mouillard, M. Zanoto, conseillers, Mme Michel-Amsellem, M.

Bernard X..., 2 / de Mme Jenny de B..., épouse Bigot, 3 / de Mme Jeanne D..., épouse X..., 4 / de M. Thierry X..., 5 / de M.

Petit, Jenny, Gérard, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, Mme Guillou, conseillers référendaires, M.

Bailly, Trédez, Gallet, Boval, Taÿ, Hederer, Jenny, Linden, conseillers, M. Cuinat, avocat général, Mme Tardi, greffier en chef ; Sur le rapport de M. Rouzet, conseiller, assisté de M.

Y...                      , 2°/ Mme Jenny X..., épouse Y..., domiciliés [...]                                                                                    , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2015

Jenny, Mmes Pezard, Laporte, Bregeon, M. Le Dauphin, Mme Mandel, MM. Grass, Fedou, conseillers, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Delbano, Mme Treard, conseillers référendaires, M.

Jenny qui procédait à son transfert du fauteuil à la voiture; qu'il ressort de l'ensemble de ces éléments que Monsieur X... n'était pas fondé à refuser ses nouvelles conditions de travail et que ce refus

JEY... YX..., domicilié [...], 369°/ M. YG... NH..., domicilié [...], 370°/ M. WT... IKS..., domicilié [...], 371°/ M. ARL... HU..., domicilié [...], 372°/ M. UP...

Jeffry Y... pour destruction par incendie volontaire, MM.

Jiang Jun a été contrôlé le 28 novembre 2007, à 11h30, après que les officiers de police judiciaire ont pénétré dans les locaux de la société " JER ", supérette d'alimentation asiatique ouverte au public

Jenny, Mme Laporte, M. Le Dauphin, Mme Mandel, MM. Grass, Fédou, Mme Mouillard, conseillers, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Delbano, Mme Tréard, conseillers référendaires, M.

tour Germaine Godissard, à Fort-de-France (Martinique), 77°) de Mme Suzanne, Octavie Sancho épouse PierreGabriel, demeurant Volga-Plage, à Fort-de-France (Martinique), 78°) de Mme Marie Grégoire, Jenny

D..., le couple J..., Mme Jenny E...) en avril 2012 ou approximativement à cette période, ce qui apparaît le plus probable puisque la caisse d'allocations familiales a calculé le trop perçu de revenu de

K... qui remercie Elie C... de lui avoir rendu visite ; cette pièce ne prouve aucun aspect du grief, - message électronique du 27 septembre 2005 de Jenny Z... qui confirme à Elie C... qu'elle a parlé le