LES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND, LES PARTIES ONT ACQUIS, PAR ADJUDICATION DES 16 ET 18 OCTOBRE 1937, DEUX PROPRIETES DEPENDANT D'UN DOMAINE LICITE PAR LES HERITIERS DE POICTEVIN DE LA ROCHELLE, JOLLY

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 septembre 2022 où étaient présents M.

relever les anomalies apparentes d'un chèque qui lui est présenté, doit assumer les conséquences du risque qu'elle prend en s'en abstenant ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Laboratoires Jolly

demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 22 mars 1995 par Josy-Anne

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 6 septembre 2022 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Joly, dont le siège est ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 5 DECEMBRE 1975), D'AVOIR DECLARE JOLY RESPONSABLE, SOLIDAIREMENT AVEC LES AUTRES MEMBRES DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

de Monsieur Y... contraint de quitter son emploi faute d'agrément, alors que la SAS PONTADIS avait fait de l'affectation de cette personne en son magasin, une condition de la convention passée avec Jorge

SUR LA FIN DE NON RECEVOIR, SOULEVEE PAR LE DEFENDEUR : ATTENDU QUE JOLLY ET LA COMPAGNIE D'ASSURANCE L'UNION SOUTIENNENT L'IRRECEVABILITE DU POURVOI AU MOTIF QUE KIEFFER, AVOUE DE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abac Jouy, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

[M], les sociétés Brice Lacaze, Nicolas Joly, [D] [M], notaires associés devenue la société BHN, MMA IARD assurances mutuelles et MMA IARD et condamne in solidum M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour la société SOS Oxygène Nord Joly Médical.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 novembre 2013), que le jeune Joris X..., alors âgé de 3

cassation (Civ. 1ère, 22 mai 2008, pourvoi n° 07-11.160), que suivant procès-verbal dressé le 15 novembre 2002 par la société d'huissiers de justice Martin-Aubert-Viaud, devenue la SCP Aubert-Viaud-Joly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Joly, société à responsabilité limitée, dont le siège était

X... son refus de prendre en charge la fourniture d'un appareil d'assistance respiratoire, la société SOS Oxygène Nord Joly médical (la société) a contesté cette décision devant la commission de recours

novembre 2010), que les époux X..., qui, par contrat du 11 septembre 1986 soumis à la loi du 1er septembre 1948, avaient pris à bail, à compter du 1er octobre 1986, un appartement propriété de la société Jora

Jory s'est pourvue le 16 mai 1989 en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Paris à son préjudice et au profit de Mme X... ; Qu'à la date du 26 avril 1990, elle a déclaré

demeurant à Villaries (Haute-Garonne), En Gani, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Saint-Jory

Jorge X... et M.