Gisèle, demeurant 46, Hameau de Julia, à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), défenderesse à la cassation.

Guy Y..., 2 / Mme Julia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1999 par le tribunal de grande instance de Paris (chambre des ventes immobilières

X..., demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), les Hauts de la Colle, 533, voie Julia, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

EST DECEDE A NANCY LE 17 DECEMBRE 1959 ET QUE SA SUCCESSION A ETE DECLAREE VACANTE PAR JUGEMENT DU 3 MARS 1960 ; QUE MARTHE JULIA A...

Jean-Paul Z..., demeurant à Vallauris (Alpes-Maritimes), voie Julia, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de : 1°/

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 24 mai 2018 Rejet non spécialement motivé Mme A..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10682

. ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur la recevabilité du pourvoi formé le 15 juillet 2016 par maître Julia sous le numéro 32/2016 : Attendu que le demandeur, ayant épuisé,

Augusta, 40100 Dax, 2 / de Mme Marie-Christine Y..., demeurant ..., 3 / de M.

° B 14-88.147 F-P N° 1295 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par La société Bank Julius

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Julia, Eugénie Z..., veuve de Monsieur Maurice, Henri Y..., demeurant à Lons-le-Saunier (Jura), ...,

Marcel Jullian, la lettre suivante : " Nous avons établi, Michel de Saint-Pierre et moi, le projet qu'un livre de lui sur Y... serait la base d'un feuilleton télévisé, commandé et diffusé par Antenne 2

Julia Rata, domiciliée PK 8.2 côté mer, 98717 Punaauia, Maeva X..., (Polynésie française), 7 / M.

Henri Y..., demeurant tous deux Le Petit Princet, 31540 Saint-Julia, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de l'association

. 143-29 du code de la sécurité sociale et 643 du code de procédure civile ; que la partie appelante a signé l'accusé de réception de la convocation le 15 mai 2013 et la partie intimée le 14 mai 2013 ;

V..., demeurant ..., 20°/ de Mme Monique L..., demeurant ..., 21°/ de Mme Marie-Françoise N..., demeurant bâtiment A, n° 54, résidence Les Fontaines, 22300 Lannion, 22°/ de Mme Marie-Hélène P

Julius X... de ses demandes tendant au paiement de diverses indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse; AUX MOTIFS QU' il convient de noter que le contrat à durée déterminée de 24 mois

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Julia E..., veuve de Monsieur Aymard B..., demeurant à Beaucamps-le-Vieux (Somme),

Ciboure, 3 / de Mme Julia B... X..., épouse de Z..., demeurant ..., 4 / de M. Dominique Y..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.