Lamazière, 8°/ M. Louis G..., demeurant à Chevagnes (Allier), rue de la Vallée Thiel/Acotin, 9°/ M. Jean J..., 10°/ M. Michel J..., demeurant tous deux à Cuiseaux (Saône-et-Loire), 11°/ M.

Conformément à notre accord la SARL Moulin de Lacaze continuera à être hébergée dans la structure reprenant la SARL X....

Conformément à notre accord la SARL Moulin de Lacaze continuera à être hébergée dans la structure reprenant la SARL X....

Gabriel Y..., 2°/ de Mme Marie-Madeleine X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Lacaze, la Capelle del Fraysse, 15120 Montsalvy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

X... à payer à la Caisse des dépôts et consignations la somme de 2 000 euros et à la SCP Lacaze, Bompoint, Pinatel la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Deuxième chambre

les consorts Y... de leur demande tendant à voir dire que Madame Suzanne Z... avait commis un recel successoral et qu'elle serait en conséquence privée de sa part sur les parcelles de terres sises à Lamage

Lamaur" ; Attendu qu'en se déterminant ainsi sans analyser, même de façon sommaire, les éléments de preuve produits sur lesquels elle fondait sa décision, quant aux chiffres retenus, la cour d'appel

Le fait que LAMal ne se soit pas opposée à l'affiliation de Madame Corinne Y... auprès d'un assureur français, alors qu'elle n'avait pas été exemptée de l'assurance obligatoire en Suisse , relève de la

tribunal de grande instance ; que sa demande au titre du contrat du 5 juin 1992 est recevable ; (…) que sur le fond (…) Monsieur Y... fait valoir que ni le second appareil canadien 1250, ni la turbine Lama

AUX MOTIFS QUE, sur les frais de partage, ils sont mentionnés à hauteur de 10. 700 euros et ne sont pas utilement contestés par l'appelant qui soutient ¿ mais il s'agit d'une simple argutie ¿ que Me Lacaze

convenues ; qu'il appartenait à l'acquéreur de rapporter la preuve de la non-conformité qu'il invoquait ; qu'en l'espèce, l'exposant avait vendu à l'acquéreur un navire de plaisance de construction Lacaze

lauzes qu'elle aurait fournies et actuellement entreposées dans le bâtiment [B], en dehors du petit stock de lauzes d'origine en sous-sol du bâtiment, telles qu'elles figurent au constat de la SCP Lacaze

Lamai épouse Y... et M.

Yves-Daniel Y..., époux de Mme Claudine Lacaze, demeurant ..., - Mme Emilie, Christine Y..., épouse de M.

Conseiller Bizot, les observations écrites de Maîtres Duhamel, Louze Donzenac, Lama et Sagne, avocats de M.

prise en la personne de son représentant Monsieur le maire de la commune d'Andoins (Pyrénées-Atlantiques), domicilié en cette qualité à la mairie de ladite commune, 3°) de Monsieur Y..., Hilaire LACAZE-LABADIE

les Bergeries d'Aragnouet le 13 novembre 1996 que le 22 octobre 1997, après la saisie-attribution litigieuse et concomitamment au second procès-verbal de saisie-attribution infructueux, que Me Coffe-Lacaze

et 10 mai 2011, soit antérieurement au sinistre, des notes techniques préconisant l'exécution de modifications portant respectivement sur une fixation supplémentaire du coffre de réservoir et sur le lamage

S'EST CONSTITUE PARTIE CIVILE, EN SA QUALITE DE PORTEUR DE PARTS DE LA SOCIETE "LE LAMA" A L'ENCONTRE DE "TOUS CEUX QUI ONT COMMIS DES ACTES DELICTUEUX PREJUDICIANT A CETTE SOCIETE ET, PAR LA MEME, A SES