DEUXIEME MOYEN DE CASSATION M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'ils n'ont aucun droit sur les parcelles figurant à la section E du cadastre de la commune de Landeda sous les numéros

Pierre X..., demeurant Saint-Pierre de Lages à Lanta (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 1993, où étaient présents : M.

X..., Mme X..., Les Etablissements BLB et la société Lanet Façades ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2270 du Code civil dans sa rédaction issue de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 ; Attendu

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Amice Soquet, société anonyme, dont le siège est Le Vieux Manoir, 22250 Lanrelas

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : -LANZA

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Denise Z..., veuve Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant lieudit "En Coutou", Bourg Saint-Bernard, 31570 Lanta

judiciaire de la société Diane, contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Baronnie Langet

. ; qu'enfin, à la suite du décès d'Appolinaire Y..., seule sa fille Lauretta Y... a repris l'instance alors qu'il résulte de la copie du livret de famille versé au débat qu'Appolinaire Y... a eu six enfants

Georges X..., demeurant lieudit Cézar, Saint-Anatoly, 31570 Lanta, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Pierre X..., demeurant à Lanta (Haute-Garonne), Saint-Pierre de Lages, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE L'ASSEDIC de la région Auvergne, dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), .

date du 24 mai 2012 du Docteur Z... qui, produit aux débats en cause d'appel, constatait, au vu du carnet de surveillance du diabète de l'enfant et de son lecteur de glycémie, qu'en réclamant plus de lancettes

Billye Amor" à Landeda (Finistère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Georges X..., 2°/ Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble lieudit "Cézar", Saint-Anatoly, 31570 Lanta, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1996 par le juge de l'exécution du

général, commercialise, soit directement auprès des particuliers, soit auprès des pharmaciens d'officine, un lecteur automatique de glycémie, dénommé Diascan, comportant un stylo auto-piqueur, des lancettes

Armand Picard, demeurant 1, rue Rempart Saint-Etienne, 31000 Toulouse, 30 / Mme Gilberte Picard, demeurant Marsenca, Bourg Saint-Bernard, 31570 Lanta, 31 / M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Amice Soquet, société anonyme, dont le siège est Le Vieux Manoir, 22250 Lanrelas

Jean-Marc H..., demeurant lieudit "La Gouffie" à Sainte-Foy d'Aigrefeuille, Lanta (Haute-Garonne), 8 / M. Alexandre C..., demeurant ..., appartement 6 à Toulouse (Haute-Garonne), 9 / M.

Z... et Lanza parce qu'une pièce d'identité n'y était pas annexée, alors que l'origine des témoignages n'était pas contestée ;- de l'attestation de Mme A... à cause de son irrégularité de forme ; a faussement