Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz,4 octobre 2005), que M.X... a fait apport à la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie du Lion (la SELARL) de son fonds

Brossas, demeurant ..., 49220 Le Lion d'Angers, en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section agriculture), au profit de la société des Courses du

CONSTITUANT UN PERFECTIONNEMENT A LA CULTURE IN VITRO DES TISSUS ET DE TOUS ORGANISMES " ET DE L'ADDITION A CE BREVET, N° 69202, DEMANDEE LE 9 JANVIER 1956, A FAIT ASSIGNER LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE LE LION

CASSATION SUR LE POURVOI DE LIMON (LUCIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE-MARITIME DU 24 OCTOBRE 1967, LE CONDAMNANT A SIX ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR ATTENTATS A LA PUDEUR LA COUR

LTDA, RUE DE L'ARSENAL, LISBONNE, PORTUGAL; QU'ELLE A ENSUITE ADRESSE A LA COFACE LA COPIE D'UN CONTRAT DE VENTE DE MATERIEL QU'ELLE AVAIT CONCLU LE 4 JUIN 1971 AVEC LA SOCIETE METROP DE CARLOS X..., REPRESENTEE

ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE, AU COURS DE L'ETE DE 1968, UN TAUREAU APPARTENANT A WEBER S'EST ECHAPPE ET A PENETRE DANS UN PARC OU SE TROUVAIENT DES GENISSES APPARTENANT A LION

et des pièces remises à la Cour par le prévenu, et soumises à débat contradictoire, que l'église du Christ est implantée au rez-de-chaussé d'un immeuble de trois étages, sis à Lille 14 bis place de Lion

est ci-devant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société civile immobilière Le Lion

de la décision portugaise du 14 janvier 2004 notifiée le 14 avril 2004, la chambre de l'instruction ne peut que se reporter aux traductions des pièces transmises par le consul général de France à Lisbonne

Bouret, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de la société Lion salaisons Normandie, de Me Foussard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 JUIN 2026 La société Allo Sam taxi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénomée SARL Ambulances Lion

COMME REPRESENTANT STATUTAIRE POUR LA REGION DE LAVELANET ET DE CASTRES, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER AUX AYANT DROIT DE LION, QUI ONT REPRIS L'INSTANCE APRES SON DECES, LA

François X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'une ordonnance rendue le 19 décembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Caen, au profit de la SCP Viaud, Reynaud, Blin, Lion-Blin

formés par déclarations de "Me Yamba, avocat au barreau de Tours, substituant Me Y...", avocat au même barreau ; qu'à chaque déclaration est annexé un pouvoir spécial délivré par le demandeur à "la SCP Lison-Corze

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Les 2 Lions

Flammes", place de Verdun, à Paimpol (Côte d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de la Société française de fonderie du lion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Part du Lion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Carlos Y..., décédé le 14 octobre 1971, a épousé à Lisbonne, le 16 octobre 1945, Mme Tatiana Z..., née en Russie le 18 juillet 1919 ; que MM.