X..., prévenu et à l'égard de Mme Véronique A..., Lucette B..., épouse A..., M.Ghislain Z..., M. Philippe Z..., Augustin Z..., mineur représenté par son père M.

un petit chemin de traverse au bout duquel ils s'arrêtaient sous un tunnel ; que, là étant, celui des trois occupants qui se trouvait à l'arrière, après avoir spolié les trois jeunes gens de leurs lunettes

violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 2 143 071,52 francs le préjudice subi par Camille Y... suite aux faits du 12 décembre 1993 et a condamné André X... à payer à Lucette

121-7 du Code pénal, 221-1 du même Code ; "en ce que la Cour et le jury ont été interrogés sur les questions subsidiaires ainsi rédigées : "- L'accusé Abdelkader X... est-il coupable d'avoir à Lunel

[T], des chefs, notamment, de fausses déclarations d'espèces concernant des lunettes 3D, et de fausses déclarations de valeur s'agissant de la non-intégration dans la valeur en douane des serveurs vidéo

. ; "- présence de traces de peinture rouge sur le verre droit des lunettes de soleil de Z... ; "- trace fraîche d'enfoncement du montant avant gauche de la portière du fourgon, démontrent la véracité

[N], décrit seulement comme « un individu type Nord-Africain, porteur de lunettes » posté à plus de quarante mètres de distance, qu'après être parvenus à le photographier ; que M.

[O] a été engagé en qualité de monteur vendeur, le 2 avril 2007, par la société FF lunetier. Ce contrat de travail a été transféré à la société Juroma le 1er janvier 2011. 2.

des charges suffisantes à l'encontre de Gilbert X... justifiant le renvoi de celui-ci devant le tribunal correctionnel de Melun sous la prévention de faux en écritures publiques ; "aux motifs que Lucette

447.734, ainsi que de la marque internationale "Ebel" n° 517.146 couvrant des produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, porte-clefs, lunettes

Lucette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU

4°/ à la société Lissac enseigne, société par actions simplifiée, 5°/ à la société Audioptic Trade Services, groupement d'intérêt économique, 6°/ à la société Groupement d'achats des opticiens lunetiers

aux droits de laquelle vient le Rassemblement des opticiens de France (le ROF), syndicat professionnel ayant notamment pour mission de moraliser et défendre l'éthique de la profession des opticiens-lunetiers

dans les locaux de la société A 2 FL, que le recours au masque en mousse dit "de motard" était tombé dans le domaine public depuis 1991, et que la forme ovale ou droite ou ondulante pour le port de lunettes

résulte de l'arrêt attaqué que la société Métal mod', qui avait commandé en 1985 à M Gilbert X... une machine devant être insérée dans un ensemble destiné à la fabrication d'éléments d'ornementation en lunetterie

chaînes de télévision, un film publicitaire destiné à vanter les mérites de sa marque et de ses produits et qui, notamment, comportait le message suivant "quand on vous offre une seconde paire de lunettes

; qu'il a passé des aveux circonstanciés, signé et émargé d'une manière identique et sans observations, à 8 endroits différents le procès-verbal d'audition et les divers renvois ; que l'absence de lunettes

résulte de l'arrêt attaqué que la lettre de licenciement, indiquait notamment ''À la fin de votre journée le 11 janvier, vous avez déclaré devoir passer au bureau pour chercher vos cigarettes et vos lunettes