CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

136 résultats pour « Médouze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100375

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

surveillaient et s'inventait des parents illustres ; que Mme Y... a enfin écrit à la mère de son époux pour la menacer, la traiter de folle, l'accuser d'avoir détruit son couple et de s'être entretenue avec un médium

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101076

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

4.714 euros ; que des pièces il ressort que Madame Catherine Y... perçoit 2.400 euros par mois ; qu'elle indique assumer seule ses charges, son compagnon ayant gardé sa maison où il vit à St Vincent de Mercuze

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301086

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

I... accepté par les maîtres d'ouvrage pour un montant global de 11.637,18 euros comprenait la fourniture et la pose flottante de panneaux de « médium teinté dans ma masse Topan Colour », ces prestations

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244bf

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

l'image du Château Giscours la création d'une équipe de polo a été retenue, que le financement a été assuré par la Smeff qui le refacture sans convention à la Saecg ; "sur les ventes à la société Haut Médoc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10919

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle n'effectue que TRES RAREMENT des tirages se disant elle-même "medium cosmique", ne donnant toujours aucun élément probant et tournant en bourrique les consultants ; ou elle esquive les questions posées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200773

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions internationales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200771

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support Lisseo Dynamic 2 était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200765

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support Lisseo Dynamic 2 était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200770

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support Lisseo Dynamic 2 était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200769

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions internationales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200767

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support Lisseo Dynamic 3 était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200766

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions internationales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200772

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de vingt actions internationales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200768

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'arrêt relève, ensuite, que le support était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un Euro medium term note (EMTN), en l'espèce un panier équipondéré de trente actions internationales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210610

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

produisant notamment des factures d'achat de gants (cf. notamment la facture du 29 octobre 2008 mentionnant l'achat de « gants digitil S taille 8 large boîte de 100 » et de « gants digitil S taille 7 medium

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10228

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Crédit agricole intervenant en qualité de courtier pour la souscription des contrats d'assurance vie et de prestataire de services d'investissement pour la souscription des titres de créances Euro Medium

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100613

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

l'Autorité Libyenne d'Investissement, quel que soit le produit financier de placement », la Cour d'appel n'a pas pris en considération la finalité à laquelle était destiné le produit financier « Euro Medium

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cddf

Cassation

7 janvier 1991

7 janvier 1991

Jeanne, épouse MEDORI, B... Catherine, veuve REPAIRE, B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310238

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

réalisation d'un coffrage en BA13 hydrofuge pour masquer la descente PVC des eaux usées» et le poste 1.2 portant sur «l'habillage des tuyaux au sol en BA13 hydrofugé compris trappe de visite en medium

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10980

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

affirmant que s'agissant du montage du salon de la Fiac 2011, la salariée avait fait appel à la société Staff sans certitude de la qualité ni des propriétés des cloisons posées, facturées comme « cloisons médium

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →