2002 au 9 mars 2007 s'est élevée à 2 734, 34 ¿.

les numéros gagnants ou les sommes gagnées, de divertir le public, de le détendre entre deux émissions, de simuler la réaction des gagnants lors de répétitions ou "l'habitude particulière de faire tournoyer

dynamiser la section en considération, notamment, de l'entraînement des jeunes et des équipes engagées en championnat, de la planification de stages et compétitions internes, de l'organisation des tournois

X... en qualité de tourneur et l'a délégué au service d'une entreprise située en République fédérale d'Allemagne ; que, le 31 janvier 1981, à l'occasion d'un contrôle à la frontière franco-allemande, M

Il est autorisé à accompagner sur les tournois et compétitions de haut niveau, les joueurs classés et ceci après accord de la commission sportive.....

. ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq mars deux mille quatorze.

, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit : 1°/ du syndicat de la copropriété du Domaine de Saint-Pierre de Tourtour

accordé à la SAS Phileog Travel, de l'avoir condamnée à régler à Maître [M], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Phileog Travel, les sommes de 469.931 euros au titre de la perte de marge

X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé

René, demeurant à Mazères Tournon (Lot-et-Garonne), représentant légal du GAEC du Hameau, 24 / de M. YW...

X... a été engagé le 8 avril 1998 par la société Cuvelier, en qualité de tourneur ; que par lettre du 15 janvier 2010 son employeur lui a proposé une modification, pour motif économique, de son contrat

déclarer le prévenu coupable des faits qui lui étaient reprochés, le jugement retient notamment qu'il ne justifie pas de l'une des situations qui l'auraient autorisé à stationner sur l'emplacement à Tournon

autrement composé ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

mention du code NAF 364 Z, - la Convention Collective Nationale du Travail Mécanique du Bois, des Scieries, du Négoce et de l'Importation des Bois du 28 novembre 1955, a été étendue par arrêté du 28 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims 28 mars 2006), que M.

A ETE OMIS OU REFUSE DE PRONONCER SUR UNE OU PLUSIEURS REQUISITIONS DU MINISTERE PUBLIC ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 5 NOVEMBRE 1974, DANS L'USINE DE LA SOCIETE DE MOULAGE DE TOURNUS

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCEA Pépinières Luyton, dont le siège est ..., à Mauves (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Rayonnor, dont le siège social est à Marne La Vallée (Seine-et-Marne), rue des Coutures