rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Aline Z..., veuve A..., demeurant à Saint-Symphorien (Gironde), 2°/ Mme Marie-Noëlle A..., épouse X..., demeurant à Cangon (Gironde), Mazères

faut-il qu'il ne ressorte pas des termes mêmes de cette déclaration, que celui-ci ne l'a pas mandaté à cette fin ; Attendu que l'acte de pourvoi porte qu'il a été formé au nom de Denis X... par Me Mazet

PREMIERS JUGES AVAIENT RETENU LA CULPABILITE DES PREVENUS " ; " ALORS QUE LE DEMANDEUR FAISAIT VALOIR DANS SES CONCLUSIONS " QUE L'ACCUSATION PORTEE DU CHEF DE CES OPERATIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS MAZET

que, d'autre part, les saucissons cuits offerts à la vente au détail portaient sur l'étiquetage les mentions suivantes inscrites par le fabricant : "saucisson cuit à l'ail pur porc - Tentation-Jean Mazière

n'efface pas l'infraction, celle-ci fait obstacle au prononcé de la démolition, qu'en écartant l'exception d'illégalité de la décision refusant le permis de construire pour la restauration du bâtiment "le Mazet

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone B..., épouse A..., demeurant ..., 2 / Mme Renée Z..., épouse B..., demeurant Mazet

Mazet, ès qualités, les conclusions de M. Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met sur sa demande hors de cause M.

Robez, chirurgien-dentiste, demeurant à Mazères Lezons (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de la

syndic, administrateur judiciaire, pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée Cotentin Voyages, demeurant à La Barre de Semilly (Manche), avenue de la Mazure

Puy-de-Dôme), 28) de la société Etablissements André Z..., dont le siège est Zone industrielle, route de Clermont-Ferrand àannat (Allier), 38) de Mme Simone X..., veuve Z..., demeurant route de Mazerier

Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société des Etablissements Mazière, salaison

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MERAY BRISSEAU TURBEL MAZE, dite MBTM dont le siège social est ...

service des conducteurs grands routiers, signé le 23 novembre 1994 par les partenaires sociaux à la suite d'une grève des salariés des entreprises de transports routiers, des salariés de la société Mazet

Maze Y... a acquis le 2 juin 1984, au cours d'une vente aux enchères publiques dirigée par Mme X..., commissaire-priseur à Dax, un bureau plat, appartenant à M.

Y... des Mazery, de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y... des Mazery, les conclusions de M.

[P] indiquera aux policiers que le mazet, présent sur le terrain de sa propriété est occupé depuis peu par Mme [B] [I] et son compagnon M.

Pierre B..., demeurant à Mazères-Lezons (Pyrénées-Atlantiques), 4 / de Mme Isabelle Z..., épouse A..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 5 / de Mme Michelle A..., épouse X..., demeurant ...

calamars, cuisses de lapin, cuisses de canard, nems, crêpes, croque-monsieur, foie gras maison, langue de boeuf farcie, gratin de courge, fondant de flétan aux écrevisses, brandade de morue, rognons au madère