toujours été précédées de communications téléphoniques ; que l'employé de Patricia Y..., Linda A..., a rapporté que Jacques X... appelait plusieurs fois par jour à la pharmacie et qu'il était très méchant

«'était odieux, méchant, il le harcelait à longueur de journée, le rabaissait, le dévalorisait, l'humiliait devant le personnel comme devant les clients et ceci pendant des heures », que W... « se faisait

Medhat Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section D), au profit : 1 / de M.

et les services sont limités, destinée plus spécifiquement à l'accueil des activités de logistique ; que la parcelle en cause, occupée, est en nature de terre agricole avec façade sur le chemin de Merchin

d'une servitude destinée à la conservation ou à la création d'espaces boisés classés ; qu'elle est située en secteur constructible mais est en nature de terre agricole avec façade sur le chemin de Merchin

"a été méchant avec son fils. Il m'a raconté qu'il a essayé de le frapper ..." ; - une attestation d'un ami, M. X... L... qui indique notamment "avoir su que son patron ne respectait pas M. B...

par téléphone en lui disait qu'il avait été obligé de " secouer ce jeune " ; que le lendemain, il allait voir Bernard A... en lui demandant lors de sa déposition " s'il pouvait ne pas être trop méchant

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP de Nervo et Poupet, avocat aux Conseils, pour les sociétés Mercator, Belmarine, Fortis Corporate Insurance, J.

que cette parcelle occupée par monsieur Z... est située en secteur constructible mais la visite des lieux a permis de constater qu'elle est « en nature de terre agricole avec façade sur le chemin de Merchin

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Limat Electro Chemical Polishing, Ltd, société de droit israélien, dont le siège est à Givat Hayim Meuchad

compte tenu de tous éléments d'appréciation » ; que la règle du plafonnement résulte de l'article L. 145-34 du code de commerce, lequel appartient à la section VI (Du loyer) du chapitre V (Du bail com-mercial

Maurice Y... de l'avoir frappé à coups de poing sur le corps et sur le nez avec une vis et un marteau, de lui avoir brûlé le pouce, de lui avoir touché le sexe ; qu'il avait ajouté que Maurice Y... était méchant

caractérisé, en l'espèce, le défaut de respect par Mme X... de son obligation de jouissance paisible des lieux loués, résultant, d'une part, d'insultes, de propos orduriers, racistes et de paroles méchantes

La résidente s'accrochait à la chaise s'opposant à suivre (Mme Y...), en disant « je ne veux pas monter avec elle, c'est une méchante dame », le 8 octobre 2012 « dans l'ascenseur, alors qu'un conflit avait

Patrick CANIVET, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 31, boulevard Victor Hugo ; 14°) Madame Laurence, Marie, Gabrielle PETIET, épouse de Monsieur Patrick MERCADE, demeurant à Paris (17ème)

le caractère méchant, allégué, de l'observation faite par M.

qu'il a mis en avant qu'il avait retrouvé un petit garçon et qu'il était hyper content de cette visite puis qu'au retour chez Mme K..., le discours de son fils était de nouveau que tout le monde était méchant

Y... qui aurait été verbalement méchant ou agressif envers elles ; qu'aucun fait précis et circonstancié n'est rapporté, ce qui ne permet pas à l'appelant de présenter une défense utile ; qu'en ce qui