Mme [T] [U] épouse [I], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association culturelle et sociale Agora venant aux droits de l'association Messine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine D..., épouse C..., demeurant Casas de Baixo, Messines de

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Metin à payer à M.

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-18.146 Demandeur(s) : la société Jader Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société Metin

Puteaux (Hauts-de-Seine), 2°) de la société anonyme Creusot-Loire entreprise "clé", dont le siège est à Suresnes (Hauts-de-Seine), ..., 3°) de la société anonyme Engrenages et réducteurs Citroën Messian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 91-60.154 formé par la société Messier-Bugatti, dont le siège est à Vélizy-Villacoublay

DES ATELIERS ET CHANTIERS DE LA MANCHE (A.C.M.), A LAQUELLE LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES-PROCEDES SULZER FOURNIT LES MOTEURS, AINSI QUE LES REDUCTEURS-INVERSEURS FABRIQUES PAR LA SOCIETE MESSIAN

L'ARTICLE 25 N'EST, D'AUTRE PART, ALLEGUEE ; QU'AYANT CONSTATE QUE SCHWINGT NE VOULAIT PLUS PARTICIPER AUX OPERATIONS DE LUTTE CONTRE LA RAGE TELLES QU'ELLES DEVAIENT ETRE PRATIQUEES DANS LA REGION MESSINE

Metin X... sur la liste des experts interprètes près la cour d'appel de PARIS, aux motifs que « M.

X... a formé un pourvoi contre l'arrêt du 10 avril 2012 par lequel la cour d'appel d'Orléans a fixé l'indemnité lui revenant à la suite de l'expropriation par la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin de

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A ORDONNE LA SUPPRESSION, DANS LE FILM MESRINE, DU NOM PATRONYMIQUE DE Z... ET DES PRENOMS DES DEMANDEURS, HENRI Z...

Serge Z..., demeurant ... à Saint-Hilaire, Saint-Mesmin (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1989 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°) de Mme

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Willem, Johan, Gerhard C..., demeurant à Saint Pé Saint Simon, Mézin, (Lot-et-Garonne), lieudit

Dominique B..., demeurant ... à Messia-Sur-Sorne (Jura), LonsleSaunier, 2°) Mme Joséphine A... de Léo épouse B..., demeurant ... à Messia-Sur-Sorne (Jura), LonsleSaunier, 3°) M.

PRIME DE TRANSPORT VERSEE AUX SALARIES DE LA REGION PARISIENNE, FAUTE DE JUSTIFIER QUE L'ADMINISTRATION FISCALE FAISAIT BENEFICIER DE CE CUMUL PARTIEL LES SALARIES QU'ELLE EMPLOIE DANS L'AGGLOMERATION MESSINE

région, placeabriel Hocquard, 28) de la ville de Metz, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de ville, place d'Armes à Metz (Moselle), 38) de l'Institut messin

(Italie), domiciliée chez son agent, la société Messina France, [...] , 3°/ à la société Borchard, dont le siège est [...]

société Alpha transports (Alpha), commissionnaire de transport, a affrété au voyage, auprès de la société Amaltex, le navire grec Irakian Reefer pour le transport d'une cargaison de viande de Brest à Mersin

que Mlle X... a été engagée, en qualité de serveuse, le 1er juin 1996, dans le cadre d'un contrat initiative-emploi d'une durée de deux années, par la société Crampel, devenue la société Croustade Memine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MESSIER FONDERIE D'ARUDY, dont le siège est ...