Dominique X... a emprunté une somme de 150 000 francs à son frère Michel ; que ce dernier l'a assigné en paiement du solde de la somme prêtée ; Attendu que M.

Richard X..., de Me Goutet, avocat de la société Michel Jouhannaud Conseils, les conclusions de M.

la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOCAE

mois suivants des échéances des prêts consentis dont il apparaîtra ultérieurement qu'ils l'ont encore été par Ali Y... avec partie de la commission reçue sur la réalisation de ces ventes ; versement du solde

Michael G...

Michel X... et son épouse Mme Valérie D..., M. H... X... et son épouse Mme Anny E..., M. Alain X... et son épouse Mme Nathalie F..., M.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

Michel X... et MM. A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Michel X... et de MM. A...

dans le rabattement brutal de rétroviseur qui s'avère matériellement impossible, mais dans le choc du guidon et du poignet de Jean-Michel X... dans la portière de la voiture de Jean-Maurice C... ; les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 16 mai 2006), que Michel X..., qui était salarié de la société coopérative

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 25 juillet 1996, qui, pour exécution de travaux ou utilisation du sol en méconnaissance des prescriptions du plan

. et les a subrogés dans ses droits à l'encontre de ces derniers ; que suivant quittance subrogative du 19 février 2003, le Crédit industriel de Normandie (le CIN) a reconnu avoir reçu de M. et Mme Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 janvier 1998, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a

débiteur du compte bancaire de Michel X... s'est établi comme suit entre le 31 mai et le 30 novembre 2000 : - solde débiteur au 31 mai 2000 - 50.687,57 F - solde débiteur au 30 juin 2000 - 49.949,48

Philippe, Michel et Bernard B...

Michel X... des tickets d'agios et d'échelles mobiles versés aux débats ; ALORS QUE, D'UNE PART, la déchéance du droit aux intérêts s'applique à l'ensemble des intérêts courus sur le solde débiteur

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 4 mai 2006, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Domenico Y... et de Michel Z... du chef d'infraction

tous domiciliés au siège social de la société Sollac, ...

Michel X... s'est porté caution solidaire, au profit du crédit commercial de France (CCF), de tous les engagements de l'entreprise Clairin X... envers cette banque, notamment du solde débiteur éventuel

A OUVERT, EN AVRIL 1978, UN COMPTE A LA SOCIETE MICHEL PUGET, AGENT DE CHANGE, POUR REALISER DES OPERATIONS DE BOURSE A TERME ET A DEPOSE LA COUVERTURE QUI LUI ETAIT DEMANDEE ; QUE SON COMPTE, DEVENU