Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : U 23-17.819 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Oleron

U... demeurant à Sainte-Foy (85), se présentait dans les locaux du commissariat de police des Sables-d'Olonne afin de dénoncer une agression sexuelle dont son fils T..., né le [...] , pouvait avoir été

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la caisse de Crédit mutuel des Sables d'Olonne ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TRANSOR, dont le siège social est ..., Les Sables d'Olonne (Vendée),

..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 juillet 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Charente-Maritime siègeant à La Rochelle, au profit de la commune de Saint-Pierre d'Oléron

AE 477 et AE 478 au lieu Les Granges à OLONNE SUR MER, outre la moitié du chenal de la Gachère ; que d'autre part, selon assignation du 2 novembre 1992, les consorts X...

Michel X..., demeurant ... aux Sables d'Olonne (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1992 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne (section industrie), au profit de Mme Geneviève

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEB, dont le siège est ..., à Olonne-sur-Mer (Vendée), représentée par son président-directeur général

, le juge d'instruction, lors de l'examen de la plainte déposée entre ses mains, pouvait légitimememt admettre comme possible le préjudice allégué par le directeur du centre hospitalier des Sables d'Olonne

André, demeurant à Saint-Denis d'Oléron (Charente-Maritime), "La Bétaudière" ; 3°)- Monsieur Q... Raymond, demeurant à Thénac (Charente-Maritime), Beauséjour ; 4°)- Monsieur Q...

A... que sur le pourvoi incident relevé par la société Ciga Luxembourg et joignant ces pourvois au pourvoi principal n° T 14-14. 953, formé par la société Oléron participations, qui attaque le même arrêt

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Poitiers, 11 juin 2008), qu'alléguant la violation par la société Les Caves d'Oléron

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette Y..., demeurant ... à la Chaume, en cassation d'un jugement rendu le 2 mai 1985 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu la loi des 16-24 août 1790 ; Attendu que les époux X..., propriétaires d'une résidence secondaire à Saint-Denis d'Oléron

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Club, dont le siège est boulevard de l'Océan à Saint-Denis-d'Oléron

compte au 15 octobre 1993 ; que, sur la requête de l'administrateur judiciaire, le juge-commissaire a, par ordonnance du 23 octobre 1993, autorisé l'ouverture, auprès du Crédit maritime des Sables-d'Olonne

chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Compagnie Industrielle du Roulement (CIR), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Oleo

Jean Y..., demeurant "Les Marissières", Dolus d'Oléron (Charente maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de M.