procédure civile, AUX MOTIFS PROPRES QUE selon les appelants, le chèque, d'un montant de 7 900 000 FF, a été établi par le notaire qui a procédé à la vente de la propriété de Madame Y... à la SCI l'Olivaie

quantité trop importante, ainsi qu'une attestation dactylographiée du même médecin ; Qu'elle produit par ailleurs l'attestation du Docteur Jean-Michel A..., médecin coordonnateur au sein de la clinique l'Oliveraie

instance de Grasse ; AUX MOTIFS QUE c'est sur le fondement du trouble manifestement illicite que le premier juge a condamné sous astreinte la SAS Beval à faire démolir l'extension du bâtiment L'Oliveraie

Marc Y..., demeurant L'Olivaie ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de M.

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : OLIVA

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : OLIVA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valat, société en nom collectif, dont le siège est à L'Oliveraie

.., demeurant Pont du Travo, 20240 Ghisonaccia, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Anne-Marie Y..., demeurant l'Olivaie

Paul Z..., demeurant ..., 6°/ Mme Adèle, Oliva J..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section B), au profit

Joaquim Y..., demeurant avenida Fontes Pereira de Melo n° 6, 1000 Lisboa (Portugal) et actuellement rua Visconde dos Olivais, 12750 Cascais (Portugal), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par

traduire par une dénudation du sol, devrait donner lieu à demande et à autorisation préalable, accordée par les soins du préfet » ; qu'en considérant que cette stipulation qui visait expressément les « olivaies

Oliva qui avait commis une faute, a violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que les juges du fond, sans encourir les griefs du moyen, ont relevé que Mme A... avait, en raison du caractère "

22 septembre 2009, Mme Z... a dénoncé cette convention, avec effet au 30 septembre 2010, en faisant part de son projet tendant à « redonner vie aux oliviers existant et à replanter une partie de l'oliveraie

Ces sociétés sont domiciliées à [Localité 1], en Sicile, dans une oliveraie acquise par l'intéressé en 2004 dans laquelle il a investi et effectué d'importants travaux d'aménagement. 4.

chambre 8), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires du [...]                      , dont le siège est [...]                                   , représenté par son syndic le Cabinet Olliade

DE LA OLIVA, demeurant ... (19e), 24°) M. Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ...

peuvent exiger une mise en culture, des plantations, un ensemencement des terres et une exploitation des oliviers, (s'agissant de quelques anciens oliviers non greffés nommés oléastres, et non d'une oliveraie

bassin de grande superficie remplie d'eau sur la partie nord-ouest de cette maison et de deux autres bassins sur la partie haute du terrain avec d'autres vestiges d'anciens murs en pierres et d'une oliveraie

trop importantes ; qu'en l'espèce, les exposants soutenaient que la fixation d'une servitude de passage NORD SUD sur leur fonds supposerait des aménagements onéreux, une dénaturation importante de l'oliveraie

P... doit être condamné au paiement des dépens de la procédure, avec distraction au profit de Me Oliva et Me Jobin pour ceux des frais dont avance aurait été faite sans avoir reçu provision ; ET AUX MOTIFS