Robert X... à payer la somme de 2 500 euros à Mmes Anne Marie, Françoise, Catherine, Maryline, Caroline, Valérie, Véronique X... et MM. Philippe, Michel X..., ensemble ; rejette la demande de M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnel WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert Bègue, 2°/ de M. René Bègue, 3°/ de M.

Philippe ZT..., demeurant à Sallaumines (Pas-de-Calais), ..., 81°) M. Serge ZT..., demeurant à Sallaumines (Pas-de-Calais), ..., 82°) M.

Philippe X... a cédé ses droits dans la succession, à M.

et Claire WAQUET et Hélène FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Robert

Robert M..., M. Philippe A..., la Sarl société d'exploitation des établissements Roch Z... représentée par son gérant M. Z..., la Sarl F..., représentée par son gérant M. F..., M.

Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 27°) M.

Palais de Justice, à PARIS, le dix octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert V..., 17 / de M. Marcel H..., 18 / de M. Bernard I..., 19 / de M. Patrick XA..., 20 / de M. Jean-Pierre XD..., 21 / de M. Michel XC..., 22 / de M. Michel XF..., 23 / de M.

X... ; Que Monsieur et Madame Robert X... critiquent le compte-rendu du conseil syndical qui s'est réuni à l'issue de l'assemblée générale des copropriétaires du 25 avril 2003 et qui constitue la page

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROBERT B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 24 novembre 1995 qui, l'a déclaré coupable de défaut de permis de construire

Philippe de EJ..., 22 / de M. EK..., 23 / de M. Raymond YI..., 24 / de M. Robert D..., 25 / de la Direction départementale des PTT des Yvelines, 26 / de M.

Philippe X... ; AUX MOTIFS QUE Madame Y... a subi incontestablement un préjudice du fait de l'attitude de son époux, et plusieurs attestations l'établissent.

Philippe X..., 4 / de Mme Hélène X..., 5 / de Mme Isabelle X..., demeurant tous trois 82000 Savenes, 6 / de Mme Christiane X..., épouse Y..., domiciliée Museum national de biologie parasitaire