[P] [C], en qualité d'administrateur provisoire de l'EARL Domaine de Piana, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation ET : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société Piani s'est

E CSPA (Loro Piana) titulaire d'un bail commercial d'un local appartenant à la société civile immobilière du 253 rue Saint-Honoré à Paris a consenti à la société Loro Piana France la faculté de se domicilier

gestes envers les enfants avaient une connotation sexuelle et qu'il avait la main baladeuse ; " 2) au motif qu'A... confirmait, au cours de l'enquête, que Jean-Pierre X... lui avait plusieurs fois pincé

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société Pianos Hanlet, société anonyme, dont le siège

00 heure 30 ainsi que cela résulte de l'exploitation des images de vidéo-surveillance ; que le 5 mai 2016, un sac à dos a été retrouvé sur la route des Salins qui contenait tournevis, pieds de biche, pince

Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Pitance Métal, Daniel X... et Entreprise Drouot représentée par M.

l'intérêt de l'entreprise; qu'en se contentant de se référer au choix de l'employeur résultant de la nécessité d'adapter des missions à l'évolution de la réalité économique et à l'existence du programme "PIDA

Cours Valmy, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 1ère section), au profit de la société à responsabilité limitée Renzo Piano

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 janvier 2008), qu'engagée le 1er avril 1986 par la société la Manufacture française de Pianos

l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors, que, la société Sefergie soutenait dans ses conclusions d'appel que Mme Y... faisait fréquemment passer pour frais de réception interne des notes de piano-bar

personnes dans cette villa, de frais de personnel de maison, l'amortissement du coût des travaux d'aménagement et de décoration de la villa et du parc ainsi que d'équipement et d'éléments mobiliers (piano

A... puis déposer dans les locaux de la société Pozac ; que le piano a été acquis par un tiers ; que les consorts Y... ont demandé à la société Pozac et à M.

Sur le premier moyen : Attendu que le jeune Pisani ayant été blessé par la voiture automobile d'Abdelkrim X..., assuré à la compagnie "L'Abeille", son père se porta partie civile devant le Tribunal correctionnel

PISANA, domicilié à Sallaumines (Pas-Calais), ..., résidence Picasso, appartement n°1 , contre : 1°) La société GETRAM, prise en la personne de son représentant légal, domiciliée à Lille (Nord), ..

pas contesté que Me [E], conseil de Mme [O] [A], gérante de la Sarl Le Piano Bar, a rédigé à sa demande un compromis de cession de bail le 29 octobre 2014 entre la Sarl Le Piano Bar, représentée par Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Piani, dont le siège est : 69480 Amberieu d'Azergues, 2

X... au piano) « est » défini et que le matériel et le piano « seront » fournis sur place ; qu'en transformant ainsi les indications données au conditionnel par la société TS 3 en des affirmations, et