LES SIEGES ARRIERE DE LADITE VOITURE AVAIENT ETE ENLEVES, QUE LE PLANCHER ETAIT RECOUVERT DE SACS EN PAPIER ET QUE PRES DU SIEGE AVANT A PORTEE DES DEUX DEMANDEURS SE TROUVAIT UNE CARABINE 5,5 MM LONG RIFLE

X..., dont le siège est 5, rue Rifle Rafle, 13100 Aix-en-Provence, 3 / de M. B...

Jacques Y..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5°) de la société anonyme Radio Ile-de-France (RIF), dont le siège social est à Paris (18ème), ..., 6°) de la société Pathé Cinéma, société

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la Compagnie industrielle de Saint-Barthélémy, sise rue du Bois Rinier

procédure civile, ensemble l'article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé ; Attendu que, pour débouter le cabinet Stawski, Ricci

X... a été embauché, le 4 septembre 1991, par la société Ritier à laquelle a succédé la société Charles Delatour, en qualité de représentant ; qu'à la suite d'une rechute d'accident du travail, il a été

RICCI, PRESIDENT DE LA COUR D'ASSISES, AVAIT ANTERIEUREMENT, EN SA QUALITE DE CONSEILLER A LA COUR D'APPEL, SIEGE A LA CHAMBRE D'ACCUSATION QUI A STATUE SUR DES DEMANDES DE MISE EN LIBERTE PRESENTEES PAR

APRES AVOIR ETE INFORME DE CE PROJET ; QUE TOUS DEUX AURAIENT CIRCULE EN AUTOMOBILE, PENDANT PLUSIEURS HEURES, A LA RECHERCHE D'UNE VICTIME, EN EMPORTANT DANS LEUR VEHICULE, UNE CARABINE 22 LONG RIFLE

Adresse 1], [Localité 3], 6°/ à la société MAAF assurances, (société d'assurance mutuelle) dont le siège est [Adresse 12], [Localité 10], 7°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble châlet du Rif

société ADS, mise en redressement judiciaire le 19 juin 2007, a fait l'objet d'un plan de cession, puis d'une liquidation judiciaire le 18 septembre 2007, Mme X... ultérieurement remplacée par la Selarl Riffier

X... a été engagé par la société Diguet Deny, relieur dont la liquidation judiciaire a été prononcée le 25 novembre 2008, la société Riffier-Basse étant désignée en qualité de liquidateur ; qu'il a été

du Château Rouge, Rilly-la-Montagne, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Y..., demeurant à Chamery (Marne) Rilli-la-Montagne

Ribier, responsable de la cafétéria, n'avait pas été inquiété et qu'aucune somme n'avait été détournée et en conclure que le licenciement motivé par la "falsification des comptes" était dépourvu de cause

A..., la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, la Compagnie d'assurances Winterthur, la Compagnie d'assurances Le Nord et de l'Entreprise Ricci Pierre du pourvoi qu'elle avait

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 janvier 2009), que Mme X..., a été employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par

CELICE et BLANCPAIN et de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON , avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RITI

été licenciée le 6 février 2009 pour inaptitude et impossibilité de reclassement ; que la société Auto-cast group a fait l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire du 30 juin 2009, la société Riffier

gros coup" lui proposant en l'occurrence la bijouterie Baster ; qu'il aurait conduit Faouad Z... à bord de son camion pour un repérage des lieux et aurait procuré à Taoufik Z... une carabine 22 long rifle