Del Rio, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale) et d'un jugement rendu le 5 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel qui ne s'est pas fondée sur des motifs dubitatifs et qui n'a pas relevé l'existence d'une rigole

de terre et formaient ainsi une source qui jaillissait à l'amont de la même rigole, à la limite de la propriété, puis qui s'écoulaient dans la rigole.

de cession de droit au bail est intervenu le 24 novembre 2005, sous conditions suspensives, dont l'obtention d'un prêt, au plus tard le 15 décembre 2005 ; que l'engagement du cédant, la société A LA RIDO

X... a acquis de la société Gaport, un navire de plaisance construit par la société Rio Iberica, pour le prix de 48 848 euros financé au moyen d'un crédit-bail souscrit auprès de la société Lixxbail ;

paiement d'une amende douanière de 77.700 euros ; "aux motifs que Lampros X... a lui-même déclaré que les cartons de jeans litigieux avaient été mis dans son camion en Grèce, sur le petit port de Rio

Rito Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles 670-1 et 476 du nouveau Code de procédure civile

allégué que les syndics aient utilisé à leur profit des sommes perçues dans l'accomplissement de leur mission, à l'occasion des opérations du règlement judiciaire puis de la liquidation des biens des Ets Rito

[C] [Y], domicilié [Adresse 1], 13°/ Mme [I] [J], épouse [D], domiciliée [Adresse 7], 14°/ la société Rio Pantanal, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi

Michelle Del Rio, demeurant place du Moulin, manoir des Freyculs, 77930 Perthes-en-Gatinais, en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance

tableaux en ailes de papillons présentant pour la plupart des perroquets ; qu'il a été relevé sur une vitre la signature de Cupidon et une étiquette collée portant la mention "Zitrin made in Brasil Rio

[S] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société Rio autos Ordonnance : 60137 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

Paul E..., demeurant ..., 4°/ de la société Rio Grande Investissement, société civile immobilière, dont le siège est ..., 5°/ de M.

ce qui concerne la remise à niveau du terrain, des travaux ont en effet été entrepris, et consistent, selon le constat du 19 octobre 2009 de l'huissier requis par Pascal X... , en la création d'une rigole

Stein et la SCP Nony, Lavigne et Ribo (la SCP), en sa qualité de successeur de M. X... ; que M. Licatese a lui-même sollicité la garantie de M. Stein et de la SCP ; que l'arrêt attaqué a condamné M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE MENNE A PAYER A L'ENTREPRISE RIGO, QUI S'ETAIT ENGAGEE A EXECUTER POUR SON COMPTE DIVERS

2000), que la société Trans marine line (société Trans marine) qui avait été chargée de l'acheminement d'une caisse de matériel du Havre à Anvers (Belgique) en vue de son embarquement à destination de Rio

A LA SUBSISTANCE DU GROS BETAIL, SE TROUVE L'OBLIGATION, POUR LE PRENEUR, DE FAIRE CONSOMMER SUR PLACE TOUTE L'HERBE PRODUITE, DE REPANDRE LE FUMIER DES ANIMAUX DANS LA PROPRIETE, D'ENTRETENIR DES RIGOLES