Z... en retenant qu'il n'était pas démontré que, bien qu'ayant eu connaissance de la plantation de sapins effectuée dans leur parcelle, celui-ci ait été informé de la suppression de la rigole, alors

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Rigons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rigot Gilbert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Rio ; Mais attendu, d'abord, que l'ordonnance énonce que, M.

motifs que l'information complète menée par le conseiller qui a procédé à l'audition de toutes les parties ayant pu intervenir dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire de l'entreprise Rito

X... et que lors de l'inondation de 1987, une rigole avait conduit cette eau du champ de M. X... à la propriété des époux Y...; qu'en jugeant qu'il n'était pas démontré que c'était M.

Linija, régulièrement immatriculée et établie à Kaunas (Lituanie), ayant une activité de fabrication d'équipements métalliques et mécaniques, principalement de remorques porte-véhicules sous la marque Rimo

cédé à la société Rigon Y..., sa locataire, son stock de quincaillerie pour le prix de 595 969,20 francs, payable en 120 mensualités ; que n'ayant pu faire face à ses échéances, la société Rigon Y...

la procédure que le rapport d'expertise en date du 7 juin 2023 ne comporte pas le nom de son auteur et des personnes l'ayant assisté dans ses opérations, lesquels sont tous désignés par leur numéro de RIO

Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mlle Rio ; Sur le moyen unique : Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt attaqué

Y..., que c'était un peu pour "rigoler" ce qu'elle faisait souvent ainsi que d'autres salariés, qu'elle ne l'avait jamais vu menacer une femme, que c'était là, la seule déclaration figurant au procès-verbal

Louis-Ferdinand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / de la société Puerto Rico marine management

Y... selon laquelle il disposait à Rio de Janeiro d'une adresse connue des autorités judiciaires françaises et alors qu'elle ne constatait pas que la notification d'un mandat d'arrêt au Brésil ait été

été approuvée qu'en 1991, postérieurement à la vente ; "qu'il en allait de même en ce qui concernait l'insubmersibilité ; que le certificat de 1985, bien qu'intitulé "insubmersibilité des navires Rio

où ne passe aucun courant habituellement, ont été déplacées par le courant provoqué par l'ouverture d'un barrage ayant provoqué le départ de l'eau et l'assèchement de cette rigole ; (...) que le procès-verbal

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 janvier 1997), que l'Union de crédit du bâtiment (la banque) a consenti un prêt à la société Risso

Amorin, ouvrière de la société Saupiquet, a été victime d'un accident du travail, sa jambe ayant glissé et ayant été happée dans une rigole, située au milieu du sol, à l'intérieur de laquelle tournait

profit pour la victime ; que le préjudice futur est réparable dès lors qu'il est certain ; qu'en l'espèce la cour d'appel a jugé que la commercialisation par la société Airfal des luminaires tubulaires Rinox

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-11.525 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2023 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [R] et Rizzo

Ringo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol en réunion, destructions et dégradations