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177 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372656cd58014677424c67

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GMDC, société à responsabilité limitée, dont le siège est au Mont Doré (Nouvelle-Calédonie), 21, lotissement Clairval, à Robinson

Source officielle

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CC

soc

613721fdcd580146773f94a6

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Robinson (Hauts-de-Seine), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 octobre 1993, où

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99cf

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce), au profit de Mlle Sylvie X..., demeurant ... au Plessis-Robinson

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comm

61372206cd580146773f9a06

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stem, société anonyme, dont le siège social est ... à Le Plessis-Robinson

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soc

6079b0a59ba5988459c4f3cb

Cassation

8 décembre 1977

8 décembre 1977

PROFESSIONNELLE DES JEUNES MERES, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901, OU IL AVAIT PARTICIPE, EN QUALITE DE DIRECTEUR ADMINISTRATIF, A L'EQUIPE DE DIRECTION DU FOYER MATERNEL DU PLESSIS-ROBINSON

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CC

soc

6137217ecd580146773f43b5

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Robinson (Hauts-de-Seine), 4°/ de M. Guy Z..., demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), 5°/ de M. Jean-Pierre A..., demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), 6°/ de M.

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soc

613720dccd580146773eefff

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1985 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société anonyme BEIERSDORF FRANCE, dont le siège est ..., Le Plessis-Robinson

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CC

civ2

613721f5cd580146773f90e8

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Robinson, de nationalité anglaise, demeurant à la même adresse, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit : 18/ de M.

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soc

6137225fcd580146773fc6a4

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

Robinson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant à Sainte-Aveberval (Morbihan

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civ3

6137216fcd580146773f3bd9

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Technic Bâtiments, société à responsabilité limitée, dont le siège est 13, lotissement Cornaille, rue Alezan, Robinson

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civ3

613720d2cd580146773eeaec

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Alexandre Z..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 2°) du CREDIT LYONNAIS, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3°) de la société MONOD FRANCAISE DE BANQUE, dont le siège est à

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comm

613720d8cd580146773eedfe

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Robinson (Hauts-de-Seine), Immeuble M, Route Nationale 186, La Boursidière, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987 par la cour d'appel de Lyon, au profit de : 1°) la société anonyme Etablissements

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soc

6137235bcd58014677408b38

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Jack X..., demeurant ..., lotissement Cornaille Robinson, 98810 Mont-Doré (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

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soc

613721e1cd580146773f8670

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

Claude E..., demeurant 5, Square des Tilleuls, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 78) de M. Roberto XW..., demeurant ... (Haute-Garonne), 88) de M. Edgar XC...

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613722f4cd58014677403ac1

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Christian K..., demeurant 1, square Charles Perrault, 92230 Plessis-Robinson, 8°) Mme Marie-Françoise E..., demeurant ..., 9°) Mme Paule G..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12

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comm

613723afcd5801467740cee3

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Fred Y..., demeurant Saint-Diamecon- La Boursidière, 92350 Le Plessis-Robinson, 3 / de M. X...

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soc

613720cfcd580146773ee935

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

Fédération, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1984, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), au profit de Monsieur Robinson X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ...,

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civ3

61372320cd58014677405c4e

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Hiro, épouse Y..., demeurant quartier Robinson, Noumea (Nouvelle-Calédonie), 13°/ M. Frédéric F..., demeurant Tiaia, côté mer, Moorea, Papeete, Tahiti (Polynésie française), 14°/ M.

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soc

61372656cd58014677424c58

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

Robinson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de Mme Z...

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CC

comm

énonçant que l'action répressive diligentéec/Jean-Claude Y

61372215cd580146773fa171

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Gilbert X..., demeurnt Bar Le Robinson, rue Pasteur à Tournon (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit : 1 ) de la société Fica

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