PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société WS compétition, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Radical sport

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Maryline Y..., agent général d'assurances de la Mutuelle du Mans assurances IARD, de l'association Défense automobile et sport

droits de laquelle se trouve la société Pathé, a déposé à l'Institut de la propriété industrielle (INPI) la demande d'enregistrement n° 95.587.685 d'une marque complexe associant la représentation d'un coq

Un contrat a été signé entre la société NB image sport diffusion (la société NB), représentée par M. [B], et la société Kuotacycle Corp.

en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 juin 1995), que sur ordre de la société Sportmatic, la BNP a ouvert un crédit documentaire irrévocable au profit de la société Sports

ayant conseillé ce dernier dans l'achat d'Amitotex ; qu'il résulte des déclarations circonstanciées de Roger Z... qu'Amitotex n'a jamais commandé ni reçu de travaux d'imprimerie fabriqués par la SA Spot

volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de huit jours, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs propres et adoptés que, au cours d'un match de football, le gardien de but X... a donné un coup

faisait valoir que la baisse de son chiffre d'affaires était due à des circonstances extérieures (grèves répétées des dockers en Guadeloupe et Martinique, implantation des enseignes Decathlon et Go Sport

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 mai 2018), la société SCPF a conclu un bail commercial avec la société Horizon sport 17 (la société Horizon) « représentée par M. A... T..., M. H... F... et M.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1987 qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec

-4 du Code des collectivités territoriales (ancien article L. 221-8 du Code des communes), impliquent que les subventions aux associations, oeuvres ou entreprises privées soient allouées au vu de la copie

en matière textile ; que l'un des deux chauffeurs ayant indiqué que les marchandises devaient être livrées à l'usine portant l'enseigne "Le Coq sportif", à Sausheim, alors que le document d'accompagnement

Pierre-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 1989, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

lequel la société [...] reconnaissait qu'elle « n'entretient aucune relation commerciale avec les fabricants qu'elle sait être les fournisseurs de la société V... en ce qui concerne les articles de sport