Louis AR..., demeurant à Roubaix (Nord), A/63, rue du docteur Schweitzer, 168°) M.

extérieurs lui donnant une physionomie propre et nouvelle ; que l'appartenance d'un objet à un style connu n'exclut pas la confection d'une « Ligne Roset », « Wittmann », « First Time », « Desio », « Schwartz

Louis BW..., demeurant à Roubaix (Nord), A/63, rue du docteur Schweitzer, 168°) M.

lettres envoyées le 2 octobre et les réponses négatives reçues ; qu'ils ont précisé les noms de 6 autres entreprises locales contactées par leurs soins (Burger, Cuisine Schmidt, Hartmann, Knauf, MEA Schweitzer

U..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Schwartz Hautmont, demeurant ..., 91 / de la société anonyme Duprez, dont le siège est Centre Régional des Transports, 59810

C° Ltd Manilla, 40°) Verzekering Mij Minerva NV Amsterdam, 41°) The Indemnity Marine Ass C° Ltd London, 42°) Guardian Assurance C° Ltd London, 43°) Schweizer Union Alg Vers C...

doivent répondre à un besoin social impérieux, en particulier lorsqu'elles concernent un sujet d'intérêt général, tel que la protection des animaux (CEDH, arrêt du 30 juin 2009, Verein gegen Tierfabriken Schweiz

doivent répondre à un besoin social impérieux, en particulier lorsqu'elles concernent un sujet d'intérêt général, tel que la protection des animaux (CEDH, arrêt du 30 juin 2009, Verein gegen Tierfabriken Schweiz

, 42°/ de la société Café Reck, société anonyme, dont le siège est ..., 43°/ de la société Ivo industries, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 44°/ de la société Bohn Schwartz

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2009), que Mme X... a été engagée en qualité de comptable par la société Schaevitz

doivent répondre à un besoin social impérieux, en particulier lorsqu'elles concernent un sujet d'intérêt général, tel que la protection des animaux (CEDH, arrêt du 30 juin 2009, Verein gegen Tierfabriken Schweiz

conclusions de la salariée qui soutenait que dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi actuellement mis en oeuvre au sein de l'entreprise, l'employeur reconnaissait appartenir au groupe européen Schwartz

rapport que : / - le groupe Sa Y... et ses filiales (la Sarl Bmg Combustibles, la Sarl Sarrat Bougies, la Sarl Iron Combustibles, la Sarl Closset, la Sarl Bertschy Combustibles, la Sa Ndp, la Sarl Schwartz

fondamentales ; Mais attendu, en premier lieu, qu'il résulte de la jurisprudence constante de la Cour de justice de l'Union européenne (arrêts du 30 novembre 1995, Gebhard, C-55/94 et du 11 décembre 2003, Schnitzer

document démontre que les pertes d'exploitation ne sont pas significatives ; que l'expertise diligentée à la demande du comité d'entreprise, met bien en perspective le fait que le rachat de la société Schwartz

Jean-Paul Cibrelus, - Mme Michelle Lerondeau, - Mme Josiane Martine Schweitzer, - M. Abdenour Hantat, - M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Société nouvelle Schwartz Haumont

Rue du Docteur Schweitzer a ANDERNOS les BAINS cadastre Section [...] ; - d'autoriser Madame Christiane X... à reprendre possession desdits immeubles dès la signification du présent arrêt ; - conformément