. ; que le seul fait que cet extrait ait été ultérieurement signé par certains conseillers municipaux, dans des conditions qui laissent songeur, ne saurait suffire à établir que la décision effectivement

le débat soumis à la juridiction de l'expropriation était strictement le même, la Cour relevant in concreto que les parcelles D...sont plus proches encore des zones urbanisées (rue Benezech, allée Soboul

soins donnés par le docteur Z..., qui visite la victime tous les deux à trois jours depuis le début janvier jusqu'au 23 janvier 2001, n'appellent pas de critique ; qu'il lui est en effet reconnu d'avoir songé

par le choix initial du prévenu de céder le fonds à Micheline B..., dont il connaissait parfaitement les relations avec Georges X... et la Sarl Ddrelbrim ( ) ; qu'enfin, Jean-Pierre Y... n'a jamais songé

je vous informe qu'il est inutile d'envisager la désignation d'un membre de mon cabinet afin de substituer Me X... dans le cadre de cette permanence pénale ou celle du 6 au 12 janvier 2017 si vous y songez

contradiction de motifs, violant ainsi l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, aussi, et en tout état de cause, qu'en supposant même que les sociétés Guccio Gucci et Scannon aient songé

s'agissant de l'intention de nuire à l'entreprise ; qu'enfin, la motivation du jugement n'est pas exempte de caractère dubitatif, notamment en retenant que les griefs émis contre le salarié laissent « songeur

supporter les mensualités de 7 000 francs d'un emprunt de 300 000 francs souscrit lors de son apport initial au capital de la société ; qu'interrogé par le juge d'instruction il a reconnu n'avoir pas songé

faire abstraction du fait que les chambres d'agriculture sont statutairement membres des conseils d'administration des SAFER ; que le compte-rendu de la réunion du 10 février 2011 laisse quelque peu songeur

Russie, n° 42182/11, § 53 à 55) ou le salaire moyen (CEDH, arrêt du 23 juin 2009, Sorguç c. Turquie, n° 17089/03, n° 37 ; CEDH, arrêt du 7 juillet 2015, Morar c.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'une information a été ouverte des chefs, notamment, d'homicide involontaire et de mise en danger d'autrui, à la suite du décès

déclaré André C... coupable de complicité d'escroquerie; "aux motifs que grâce à Jackie H..., André C... a fait des placements financiers, notamment en 1987, par l'intermédiaire d'un agent de change Soulie-Tellier

jamais parlé d'un homme courant à côté des voies avec des vêtements tachés de sang ; qu'il est curieux que voyant un homme apparemment blessé et que rien ne rattachait à un meurtre, le témoin n'ait pas songé

fonction comptable au sein de SMT Goupil, mais qui avait été auparavant l un des collaborateurs de 3 G ; qu il n est pas surprenant, dans ces conditions, que ce commissaire aux comptes n ait jamais songé

. ; qu'après avoir admis que cet échange avait bien eu lieu mais qu'il n'avait pas songé à répercuter l'information à M. E..., M.