Jean-Charles Y..., demeurant ..., à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 5°) de Mme C..., née Sophie, Marie, Nicole Y..., demeurant ..., à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), venant aux droits de M.

Jean-Jacques X..., domicilié [...] , 2°/ la société Cinram Logistics France, agissant tant en son nom propre que comme venant aux droits de la SCI Cinram France, société à responsabilité limitée, 3°/

Jean-Jacques X..., domicilié [...]                            , 2°/ la société Cinram Logistics France, agissant tant en son nom propre que comme venant aux droits de la société Cinram France, société

René X..., agissant en tant qu'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Pascal X..., Mme Elisabeth Z..., Mme Sophie X... et MM. Emmanuel et Philippe X... ont assigné M.

Y... sous le coup de la colère et de l'énervement provoqués par une dispute qu'il venait d'avoir avec la conductrice de la voiture dans laquelle il avait pris place, a quitté précipitamment le véhicule

Jean Z..., demeurant ..., 9 / de Mme Z..., demeurant ..., 10 / de Mme Sophie E..., épouse F..., demeurant ..., 11 / de M.

(pièces 7/4/1, 7/4/4, 7/4/5, 7/4/7, 7/4/8, 7/4/9, 7/4/11, 7/4/12, 7/4/14, 7/4/15, 7/4/17, 7/4/19 et 7/4/20) ; - que Sophie B..., Michel C..., Z...

X..., 2°/ à Mme Sophie Z..., domiciliée [...], 3°/ à la société MAB Finance, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 4°/ à la société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth, Sophie

Pierre Z... pour reprise au profit de sa fille ; que par requête du 27 mars 2006, les consorts Z..., venant aux droits de M. et Mme Roland Z..., ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux d'une demande

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société de participations dans les énergies renouvelables (Soper

statuer ; "l'arrêt attaqué encourt la censure ; "en ce que l'arrêt attaqué s'est borné à renvoyer Charlotte X... devant le tribunal correctionnel du chef d'abus de biens sociaux à raison de la vente

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 2010), que la SCP Denis X... et Sophie-Emmanuelle X...

, Caroline Massin Stéphanie Thery-Massin (la SCP), il a été procédé à la réitération de la vente.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Axa Global Risks, société anonyme, venant aux droits

Philippe G..., demeurant ... (17ème), 2°) de Mme Monique A..., épouse L..., demeurant ... (6ème), 3°) de Mme Anne-Sophie L..., épouse R..., demeurant ... (14ème), 4°) de Mme Nathalie L..., épouse

André X..., 2°/ Mme Sophie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., appartement n° 5, 62000 Arras, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme Jacqueline X..., Mme Sophie X... et Mme Y... reprochent à