informatique à domicile à compter du 5 août 2013, d'une part, par la Société lyonnaise de dépannage à domicile (la SLDD), et d'autre part, par la Société pour la promotion des emplois familiaux (la SPEF

d'Aix-en-Provence, au profit : 1°/ de la société Esmeralda, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2°/ de la société de Presse, société à responsabilité limitée,, société de presse ésotérique dite SPE

1988, 12 salariés de cette firme ont été licenciés le 14 avril 1988 avec un préavis de un à deux mois de l'exécution duquel ils ont été dispensés ; qu'ils ont été repris le 24 mai suivant par la société SPE

direction et le contrôle du service départemental de l'architecture des monuments historiques et des sites des Côtes d'Armor ; " aux motifs que les sociétés de protection de l'environnement SEHAG et SPPEF

T... prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Speed Shot et l'AGS intervenant par l'UNEDIC - CGEA de Rennes à l'exclusion de la société Speed Shot ; qu'aucun appel n'ayant été formé contre

comptable n'avait pas été établie en respectant les principes comptables en ce qu'elle ne faisait pas apparaître l'impact de la disparition, au mois d'octobre 1994, de l'usufruit des titres de la société SPE

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat SPEA CFDT Basse-Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Brasserie du Pacifique, dont le siège est PK 4, 600 BP. 345, Papeete (Polynésie Française), 2 / la société anonyme Sudex-Shields-Spid

société DK Coupe, devenue la société AD Team événements, en qualité de coupeur puis de responsable d'atelier ; que le fonds de commerce exploité par la société AD Team événements a été cédé à la société Speed

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-11.567 Demandeur(s) : la société Speed Rabbit pizza Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oréouverture des débats Pourvoi n° : E 24-11.462 Demandeur : la société Speed Concept Défendeur : M.

aux droits de la société Canopius-Lloyd's de [Localité 12], 5°/ la société Markel Syndicate 3 000, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Royaume-Uni), 6°/ la société Apollo Specie

simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 22-19.856 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Speed

la société OTEC et la société Otte Spedition ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que la société AIG et la société Chanel font grief à l'arrêt d'avoir limité à l'équivalent en euros

730 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux, formés respectivement par la compagnie Helvetia assurances compagnie suisse d'assurances et par la société Transneu spedition

pourvoi formé par la société Domino's pizza France, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mars 2014 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Speed

travaux avaient été poursuivis malgré l'arrêté du préfet en ordonnant l'interruption ; Attendu que, sur citation directe de la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF

protection des paysages et ressources de l'Escandorgue et du Lodèvois (APPREL), dont le siège est [Adresse 5], 3°/ l'association Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF